Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat.

Avis de marché
Département(s) de publication :15
Annonce n° 26-3316


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'Aurillac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Description : Location et entretien d'équipements sanitaires pour le festival Eclat
Identifiant de la procédure : 57756f01-4cd9-42c1-a853-a67aa11389f5
Identifiant interne : Sanitaires
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec des montants maximum annuels de : Lot n°1 : 50 000 Euros HT - Lot n°2 : 30 000 Euros HT - Lot n°3 : 60 000 Euros HT - Lot n°4 : 30 000 Euros HT L'ensemble des motifs d'exclusion figure au règlement de consultation.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 680,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Description : Location et maintenance des toilettes sèches sur les sites de spectacle
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aurillac
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Dg29jJxcsK

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Description : Location et maintenance des toilettes sèches sur l'aire de camping de la Ponétie et au square Vermenouze
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aurillac
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Location modules douches et sanitaires
Description : Location modules douches et sanitaires
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aurillac
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien des modules douches et sanitaires
Description : Entretien des modules douches et sanitaires
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Aurillac
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants est illimité. La valeur 100 est saisi à titre d'information".

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection et d'attribution des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères d'attribution sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peur être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d'Aurillac
Numéro d'enregistrement : 21150014500019
Adresse postale : 14 rue de la Coste BP 509
Ville : Aurillac cedex
Code postal : 15005
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471454709
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Dg29jJxcsK
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours sablon
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : afe4e7d3-d91f-4085-993f-854935e5795f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/01/2026 à 14:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/01/2026