Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 25-137699
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Chevilly Larue
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION DE MATERIELS ET D'USTENSILES POUR FETES ET CEREMONIES AU PROFIT DE LA VILLE DE CHEVILLY-LARUE
Description : La présente consultation a pour objet location de matériels et ustensiles pour les fêtes et cérémonies organisées par les relations publiques de la commune.
Identifiant de la procédure : e16dd5d5-ef38-45f4-821e-fc853725ecb9
Identifiant interne : 2026-A-07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vaisselle, mobilier et matériel de cuisine
Description : La présente consultation a pour objet location de matériels et ustensiles pour les fêtes et cérémonies organisées par les relations publiques de la commune.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord cadre.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de tentes, scènes, estrades et autres matériels
Description : La présente consultation a pour objet location de matériels et ustensiles pour les fêtes et cérémonies organisées par les relations publiques de la commune.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord cadre.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/01/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Chevilly Larue
Numéro d'enregistrement : 21940021500014
Adresse postale : 88 avenue du général de gaulle
Ville : Chevilly-larue
Code postal : 94669
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : M AHMED Magaid - Responsable de la commande publique et de l'achat
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0179616326
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_ewCP2Lf6AM
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 Rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c926ebd6-54fc-446e-ada1-75941800b52d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/12/2025 à 12:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/12/2025
