Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse..

Avis de marché
Département(s) de publication :20B
Annonce n° 25-50430


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Description : Location de matériels d'oxygénothérapie et d'aspiration pour l'hospitalisation à domicile (HAD) de Haute-Corse.
Identifiant de la procédure : 0c354182-21ce-4b75-9eff-c18bdaf84afd
Avis précédent : 194203-2025
Identifiant interne : 27-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires : les microrégions concernées sont le Centre Corse, Plaine Orientale et la Balagne

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées. Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Oxygénothérapie / aspiration CENTRE CORSE-PLAINE ORIENTALE ET BALAGNE
Description : Lot 1 Oxygénothérapie / aspiration CENTRE CORSE-PLAINE ORIENTALE ET BALAGNE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les microrégions concernées par les prestations sont le CENTRE CORSE,LA PLAINE ORIENTALE et la BALAGNE

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 01/04/2029
Durée : 45 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : établissement non équipé
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Code de la justice administrative

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT HAUTE CORSE
Numéro d'enregistrement : 26200009400017
Adresse postale : BP 680
Ville : Bastia
Code postal : 20604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés publics Mme TORACCA Ursula-TSH
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 495591145
Adresse internet : https://www.ch-bastia.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : Villa Montepiano
Ville : BASTIA CEDEX
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Service du greffe du tribunal administratif de Bastia
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 495328866
Télécopieur : +33 495323855
Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 504b473e-ad21-414c-b669-2cd1da9ae622 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/05/2025 à 10:42
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2025