SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_ab-6Lyax-m
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ab-6Lyax-m,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Evénementiel
I.5) Activité principale : Autre : Evénementiel, culturel.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Location de matériel événementiel et mise à disposition de personnel technique
Numéro de référence : 2024/01/01
II.1.2) Code CPV principal : 32321300
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Location de matériel événementiel et mise à disposition de personnel technique lors des événements organisés pour les clients de la SPL Toulon Métropole Evénements et Congrès ou par la structure elle-même. Marché alloti L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre sauf cas dûment justifié
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2600000.00 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Petits événements
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
32321300
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Métropole Toulonnaise
II.2.4) Description des prestations : Séminaires, congrès, Live, Evénements extérieurs de mois de 2500 personnes
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 180000.00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations du lot n° 1 pourront être indifféremment :
- de la location simple avec livraison et reprise uniquement
- de la location avec livraison, installation et reprise
- de la location avec livraison, installation intervention de technicien et reprise
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Grands événements
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
32321300
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Métropole Toulonnaise
II.2.4) Description des prestations : Concerts, spectacles, événements plein air, Grande salle du Zénith
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 270000.00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Il sera demandé au prestataire l'installation et l'exploitation de matériel audiovisuel, de sonorisation et d'éclairage d'après les cahiers des charges qui lui seront communiqués pour chacun des concerts.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Méga structures scéniques
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
32321300
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Métropole Toulonnaise
II.2.4) Description des prestations : Installation de structures scéniques concerts, spectacle, événements plein air
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 200000.00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Location, montage, démontage de mégascènes provisoires lors de grands événements extérieurs. Il sera demandé au prestataire d'élaborer depuis le cahier des charges transmis, la structure scénique temporaire souhaitée.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 01/02/2024 à 12 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 02 février 2024 à 10 h 00
Lieu : Toulon
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Commission d'Appels d'offres de la SPL Toulon Métropole Evénements et Congrès
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Publication du prochain avis : Décembre 2027
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Cette nouvelle consultation fait suite à la consultation référencée 2023/02/02 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général eu égard à la redéfinition des besoins de l'acheteur intervenue après la date du dépôt des offres.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue racine, F - 83000 Toulon, adresse internet :
http://toulon.tribunaladministratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue racine, F - 83000 Toulon, adresse internet :
http://toulon.tribunaladministratif.fr
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue racine, F - 83000 Toulon, adresse internet :
http://toulon.tribunaladministratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 04 décembre 2023