Avis de marché
Département(s) de publication :971
Annonce n° 26-35711
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE LE MOULE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION DE CHAPITEAUX, DE TABLES, DE CHAISES ET DE WC CHIMIQUES POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE DE LE MOULE
Description : LOCATION DE CHAPITEAUX, DE TABLES, DE CHAISES ET DE WC CHIMIQUES POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE DE LE MOULE
Identifiant de la procédure : e5d8caaf-6f49-472d-b50e-54ea2ba51f34
Identifiant interne : 2026-AO0007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212320 Structures diverses
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Ville de Le Moule
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location de chapiteaux, tentes, tables et chaises pour les manifestations organisées par la ville de Le Moule
Description : Location de chapiteaux, tentes, tables et chaises pour les manifestations organisées par la ville de Le Moule
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212320 Structures diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Ville de Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de Justice Administrative). - Référé contractuel après la signature du contrat (articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative):
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location de WC chimiques pour les manifestations organisées par la Ville de Le Moule
Description : Location de WC chimiques pour les manifestations organisées par la Ville de Le Moule
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24955000 Toilettes chimiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Ville de Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de consultation
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de Justice Administrative). - Référé contractuel après la signature du contrat (articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative):
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE LE MOULE
Numéro d'enregistrement : 21971117300019
Adresse postale : Rue Joffre
Ville : LE MOULE
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Point de contact : Ludovic LONDINIERE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0590231390
Adresse internet :
https://www.lemoule.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BASSE-TERRE
Numéro d'enregistrement : 17971001700023
Adresse postale : 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Ville : BASSE-TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0590 38 49 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 63e46abb-982f-4479-bbe3-5dc6cae76e59 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/04/2026 à 14:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/04/2026