Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briancon et le Var.

Avis de marché
Département(s) de publication :05, 83
Annonce n° 26-50368


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UG 12
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Description : Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Identifiant de la procédure : 64f4fc52-af89-4dde-9249-b284275bd741
Identifiant interne : 2026-11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : collobrières
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Avenue Georges Pompidou
Ville : Briançon
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Description : Location de car avec chauffeur pour les établissements du Var
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 759 Chemin de Camp Bourjas
Ville : Collobrières
Code postal : 83610
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Date de fin de durée : 08/10/2030

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM PACA ET CORSE
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Description : Location de Car avec Chauffeur pour Briançon
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 Avenue Georges Pompidou
Ville : Briançon
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/10/2026
Date de fin de durée : 08/10/2030

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM PACA ET CORSE
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : UG 12
Numéro d'enregistrement : 43017105800372
Adresse postale : 42 BD DE LA GAYE BP84
Ville : Marseille
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Christian HODSON
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 88 22 86 39
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : UGECAM PACA ET CORSE
Numéro d'enregistrement : 43017105800372
Adresse postale : 42 Boulevard de la gaye
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 07d49fe0-f148-4549-b60b-aba9c672cb7d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/05/2026 à 15:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/05/2026