France: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE D'UNE FLOTTE DE VEHICULES POUR LES BESOINS
DE LA VILLE DE SAINT-FRANCOIS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: VILLE DE SAINT-FRANCOIS
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE D'UNE FLOTTE DE VEHICULES POUR LES BESOINS DE LA
VILLE DE SAINT-FRANCOIS
Description: LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE D'UNE FLOTTE DE VEHICULES POUR LES BESOINS DE
LA VILLE DE SAINT-FRANCOIS
Identifiant de la procédure: 944ed7e0-88bc-4d53-8de6-e8cb67109644
Identifiant interne: STFR/BAD/CP/2025-17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: COMMUNE DE SAINT-FRANCOIS
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
4 Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe: GLO-0002
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Titre: LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE D'UNE FLOTTE DE VEHICULES POUR LES BESOINS DE LA
VILLE DE SAINT-FRANCOIS
Description: LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE D'UNE FLOTTE DE VEHICULES POUR LES BESOINS DE
LA VILLE DE SAINT-FRANCOIS
Identifiant interne: STFR/BAD/CP/2025-17
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: LOCATION LONGUE DUREE D'ENGINS POUR LES SERVICES TECHNIQUES
Description: LOCATION LONGUE DUREE D'ENGINS POUR LES SERVICES TECHNIQUES
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111100 Services de gestion de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
Description: Document de marché
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: Voir Document de marché
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICUES UTILITAIRES
Description: Les types de véhicules souhaités sont les suivants : -
Camion 3,5 tonnes benne basculante
Camion 2 bennes basculantes et entièrement amovibles 3,5 tonnes - Fourgon de 3m3 - Fourgon de 9m3
Identifiant interne: LOT N°2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111100 Services de gestion de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
Description: Document de marché
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: Voir Document de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
GUADELOUPE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES TYPE SUV ET CITADINES
Description: Les types de véhicules souhaités sont les suivants :
Véhicule SUV tout chemin : Véhicule SUV tout chemin pour la police municipale
Véhicule citadine électrique -: Véhicule citadine électrique pour la police municipale
-Véhicule de 7 places pour la police : Véhicule citadine pour déplacement des collaborateurs
Véhicule « break » Véhicule berline de direction
Identifiant interne: LOT N°03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111100 Services de gestion de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
Description: Document de Marché
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: Voir Document de marché
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: LOCATION COURTE DUREE D'ENGINS POUR LES SERVICES TECHNIQUES
Description: Les types de véhicules souhaités sont les suivants :
Véhicule à nacelle pour élagage
-Fourgon nacelle
Identifiant interne: LOT N°04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111100 Services de gestion de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
Description: Document de marché
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: Voir Document de marché
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES UTILITAIRES
Description: Les types de véhicules souhaités sont les suivants :
Camion 3,5 tonnes benne basculante
Camion 2 bennes basculantes et entièrement amovibles 3,5 tonnes - Fourgon de 3m3 - Fourgon de 9m3
Identifiant interne: LOT N°05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111100 Services de gestion de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
Description: Document de marché
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: Voir Document de marché
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES DE TOURISME (SUV ET CITADINES)
Description: LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES DE TOURISME (SUV ET CITADINES)
Identifiant interne: LOT 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50111100 Services de gestion de parc de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
Description: Document de Marché
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: Voir Document de marché
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE SAINT-FRANCOIS
Numéro d'enregistrement: 21971125600012
Adresse postale: PLACE DE L EGLISE
Ville: SAINT-FRANCOIS
Code postal: 97118
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0590855810
Profil de l'acheteur:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C4lVqz9jdr
Rôles de cette organisation:
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Numéro d'enregistrement: 179 710 009 00038
Adresse postale: 34 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS LIEU-DIT CITE GUILLARD
Ville: BASSE-TERRE
Code postal: 97100
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: 0590814538
Télécopieur: 0590819670
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):
http://basse-terre.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f7985e30-b965-4551-b24a-74fb484f7fe7 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/07/2025 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
