Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle aux agents du Cerema.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 24-114182


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Cerema
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle aux agents du Cerema.
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle aux agents du Cerema.
Identifiant de la procédure : ab15bb66-f85a-4b21-9147-40a8f0f40340
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vêtements de travail et équipements de protection individuelle généraux
Description : Vêtements de travail et équipements de protection individuelle généraux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/06/2025
Date de fin de durée : 02/06/2027

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Cf. Règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. Règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. Règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (Cf. Règlement de consultation)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597121&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597121&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Cerema

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Vêtements et matériels pour travaux en hauteur
Description : Vêtements et matériels pour travaux en hauteur
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (Cf. Règlement de consultation)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597121&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597121&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Cerema

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vêtements et matériels pour activités hyperbares
Description : Vêtements et matériels pour activités hyperbares
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Cf. règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Cf.règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Cf. règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597121&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2597121&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Cerema

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Cerema
Numéro d'enregistrement : 13001831000016
Adresse postale : DAGeF, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand
Ville : Bron
Code postal : 69674
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0482917516
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 78 14 10 10
Télécopieur : 04 78 14 10 65
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 10 - Modification
Version de l'avis antérieur à modifier : a6223650-14fe-4e00-b122-4d5ce5d0c182-01
Principale raison de la modification : Correction par l'acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ad54df91-9cb8-48ed-9612-a8b5a775b384 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/10/2024 à 14:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2024