Avis informatif
Département(s) de publication :976
Annonce n° 25-88498
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RSMA de Mayotte
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le transport hebdomadaire en car des personnels du RSMA de Mayotte.
Identifiant interne : 2024-03
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires : RSMA DE MAYOTTE
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RSMA de Mayotte
Numéro d'enregistrement : 13002016700073
Département : Mayotte
Adresse postale : quartier De Hell
Ville : COMBANI
Code postal : 97680
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Point de contact : Delphe RUMMEL
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33269665891
Adresse internet :
https://www.rsma-mayotte.com
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e64b4a35-39ca-4bb6-96b4-21a00a851ea7 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d'avis : Avis annonçant la publication d'un avis de préinformation ou d'un avis périodique indicatif sur un profil d'acheteur
Date d'envoi de l'avis : 01/08/2025 à 11:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/08/2025