Avis de marché
Département(s) de publication :45, 75, 95, 92
Annonce n° 26-40136
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RESAH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE FLUIDES MÉDICAUX, MAINTENANCE DES FLUIDES MÉDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIÉES À L'UTILISATION DES FLUIDES MÉDICAUX POUR LE SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES (SSA)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant de la procédure : f46903ac-ca0a-46af-b0fb-4c83b99ecb2b
Identifiant interne : 2025-R086-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111900 Oxygène
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation.
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que mandataire pour le compte du Service de Santé des Armées (SSA), à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée aux documents de marché, à ce titre le Resah représente le SSA. Le SSA, reste en charge de l'exécution technique, administrative et financière de l'accord-cadre 2025-R086 Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture des gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, réseau et maintenance des réseaux et installations - Zone Nord-Ouest
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production. Le lot 1 contient 3 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). PSEF 1 ; PSEF 3 ; PSEF 4. Elles sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,553,439 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,213,756 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture des gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier - Zone Nord-Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 833,772 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,335,088 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Maintenance des réseaux et mise à disposition de groupes de vide avec maintenance associée - Zone Nord-Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 406,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,624,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture de gaz conditionnés pour la zone Sud-Est (HIA Robert Picquet et CMA Sud-Ouest)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,824 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,603,296 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Fourniture de gaz conditionnés pour ERSA
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 653,604 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,614,416 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Fourniture d'oxygène conditionné pour les CMA de la zone Centre Nord
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 243,096 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 972,384 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Fourniture des gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés, sauf dioxyde de carbone - Zone IDF
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-007-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à la capacité de production. Le lot 7 contient 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). PSEF 1 et PSEF 4. Elles sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 770,748 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,082,992 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Fourniture de gaz conditionnés supérieurs à 200 bars
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-008-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production. Le lot 8 contient 1 prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) / PSEF 5. Les PSEF sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 106,560 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 426,240 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : Fourniture de monoxyde d'azote et gaz conditionnés annexes
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-009-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production. Le lot 9 contient 4 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). PSEF 1 ; PSEF 6 ; PSEF 7 et PSEF 8. Elles sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 216,144 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 864,576 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : Fourniture de gaz à base de dioxyde de carbone et autres gaz à usage industriel - Zone IDF
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-010-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production. Le lot 10 contient 3 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). PSEF 6 ; PSEF 7 ; PSEF 8 ; PSEF 9 ;PSEF 10 ; PSEF 11 ; PSEF 12 ; PSEF 13 ; PSEF 14. Elles sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,303,878 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,215,512 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 : Fourniture d'azote liquide médical et non médical - Zone IDF
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-011-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production. Le lot 11 contient 1 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). PSEF 13. Les PSEF sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 651,168 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,604,672 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone Sud-Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-012-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production. Le lot 12 contient 1 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). PSEF 4. Les PSEF sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 483,600 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,934,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - Zone Sud-Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-013-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 432,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,728,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 : Maintenance des réseaux, installations propriété établissement et mise à disposition de groupes de vide avec maintenance associée - Zone IDF
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-014-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,162,220 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,648,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 : Fourniture d'oxygène conditionné pour les CMA de la zone Sud-Est et Corse
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-015-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 512,244 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,048,976 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 : Fourniture des gaz à usage médical ou usage en milieu hospitalier conditionnés - Zone Sud Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-016-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production. Le lot 16 contient 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). PSEF 1 ; PSEF 2 ; Elles sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,068,378 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,273,512 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 : Fourniture d'oxygène médical vrac pour alimentation réseau - Zone Sud-Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-017-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter Le lot 17 contient 1 prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF). PSEF 1. Les PSEF sont décrites dans le CCTP et listées dans le règlement de consultation.la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 707,949 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,831,798 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 : Fourniture d'air médical vrac pour alimentation réseau - Zone Sud-Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-018-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 432,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,728,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 : Maintenance des réseaux, installations propriété établissement et mise à disposition de groupes de vide avec maintenance associée - Zone Sud Est
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fluides médicaux, des prestations associées, ainsi que des prestations de maintenance des réseaux, des installations de fluides médicaux propriétés des établissements, la mise à disposition et prestations associées pour le Service de Santé des Armées en France. Le détail technique des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP)
Identifiant interne : 2025-R086-019-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : la durée est de 4 ans fermes et d'une durée de reconduction de 2 ans. Les modalités de reconductions sont décrites dans le dossier de consultation. La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,519,875 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,079,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats n'est pas limité
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrit dans le règlement de consultation, dans le présent accord-cadre, c'est la valeur technique qui est notée. L'impact environnemental est également noté
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2026 à 13:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l'accord-cadre : La longue durée d'exécution est justifiée par la nécessité aux Titulaires de procéder à de lourds investissements en logistiques, nécessaire pour alimenter de nombreux points de livraisons de produits dangereux et à augmenter la capacité de production.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RESAH
Numéro d'enregistrement : 130 005 010 00033
Adresse postale : 9
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : NOIRET Richard -
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144878737
Profil de l'acheteur :
https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a4ba9655-ddcd-4039-8af1-cad6cc139ea8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/04/2026 à 17:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
