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411733-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
411733-2024
411733-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – Le Pradet - construction de 38 logements avec parking en surface et en sous-sol
OJ S 133/2024 10/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Le Pradet - construction de 38 logements avec parking en surface et en sous-sol
Description : construction d'un ensemble immobilier collectif de 38 logements en R+2 sur un sous-sol sis 440 Avenue de La Première DFL - 83220 Le Pradet
Identifiant de la procédure : 01e42d33-34d9-46cc-a2dd-46a89845147d
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : Lot 01A
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Démolition
Description : Démolition
Identifiant interne : Lot 01B
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Terrassement généraux bâtiment
Description : Terrassement généraux bâtiment
Identifiant interne : Lot 01C
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Gros-œuvre
Description : Gros-œuvre
Identifiant interne : Lot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Charpente Couverture
Description : Charpente Couverture
Identifiant interne : Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : Lot 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Façades - Enduits - Peinture
Description : Façades - Enduits - Peinture
Identifiant interne : Lot 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : Lot 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : Lot 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nice / 3ème Chambre 18 Avenue des Fleurs 06 000 NICE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Cloisons Doublages Faux Plafonds
Description : Cloisons Doublages Faux Plafonds
Identifiant interne : Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : Cloisons Doublages Faux Plafonds
Description : Cloisons Doublages Faux Plafonds
Identifiant interne : Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : Menuiseries Intérieures
Description : Menuiseries Intérieures
Identifiant interne : Lot 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : Carrelage Faïence
Description : Carrelage Faïence
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : Peinture Nettoyage
Description : Peinture Nettoyage
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : Porte de garage
Description : Porte de garage
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : Electricité CFO CFA
Description : Electricité CFO CFA
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0021
Titre : Plomberie CVC
Description : Plomberie CVC
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0022
Titre : VRD
Description : VRD
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
5.1.
Lot : LOT-0023
Titre : Espaces verts
Description : Espaces verts
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 440 Avenue de La Première DFL
Ville : LE PRADET
Code postal : 83220
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Grande Instance de Marseille 6 rue Joseph Autran - 13006 Marseille Tel : 04 91 15 50 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : LA MAISON FAMILALE DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 30912347900078
Adresse postale : 141 AVENUE DU PRADO
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13008
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0496202521
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 901952c3-d105-49ea-bc59-39aed0f51541 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2024 09:48:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 411733-2024
Numéro de publication au JO S : 133/2024
Date de publication : 10/07/2024
