La Ville de Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire

Avis de marché
Département(s) de publication :89, 10, 18, 21, 58, 71, 77, 41, 52
Annonce n° 25-107584


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : mairie d'Auxerre
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : La Ville d'Auxerre et la Communauté de l Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire.
Description : La Ville d'Auxerre et la Communauté de l?Auxerrois souhaitent procéder au renouvellement et au développement de leur patrimoine arboré sur leur territoire.
Identifiant de la procédure : 79c68a7f-1c20-4a2d-a2a2-8d19fd5e5efc
Identifiant interne : 25VA45
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché 25va45 Accord cadre à bons de commande mono attributaire portant sur Renouvellement et développement du patrimoine arboré Année 2026 à 2029
Description : Renouvellement et développement du patrimoine arboré Année 2026 à 2029
Identifiant interne : 25VA45

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=684993&orgAcronyme=o3z

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=684993&orgAcronyme=o3z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : mairie d'Auxerre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : mairie d'Auxerre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de DIJON

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 380739100
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001
Nom officiel : mairie d'Auxerre
Numéro d'enregistrement : 21890024900010
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : service commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 386724464
Profil de l'acheteur : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d0226d1e-0729-4016-a991-338b17aa39fc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/09/2025 à 11:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2025