La réalisation des prestations de transports de personnes par taxis pour le site CEA de Saclay (91) et ses annexes.

Accédez à la source de cet avis
France: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PERSONNES PAR TAXIS SITE DE SACLAY ET SES ANNEXES
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PERSONNES PAR TAXIS SITE DE SACLAY ET SES ANNEXES Description : réalisation des prestations de transports de personnes par taxis pour le site CEA de Saclay (91) et ses annexes
Identifiant de la procédure : 5d2cd0f3-f65f-4216-af7a-58f165057214.
Identifiant interne : B25-03020

La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne (FR104)
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Les cas d'exclusion à
l'appréciation de l'acheteur sont prévus aux articles L2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique.
5 Lot
https://ted.europa.eu/TED
Page 1/5.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : LOT 1.
Description : transport des salariés CEA Travailleurs Handicapés/ Personne à Mobilité Réduite entre leur domicile et leur lieu de travail (bâtiment) et retour
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne (FR104)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026.
Date de fin de durée : 28/02/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
https://ted.europa.eu/TED
Page 2/5.
Organisation chargée des procédures de recours : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Centre de ParisSaclay
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la
procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions https://ted.europa.eu/TED des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en
contestation de la validité du marché par un tierce peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des
mesures de publicité appropriée
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : LOT 2.
Description : Transport des salariés CEA au départ ou à destination du centre de Saclay ou de ses annexes (de et vers les gares, autres centres CEA, aéroports, cliniques, hôpitaux ou domicile du salarié.)
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne (FR104)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026.
Date de fin de durée : 28/02/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/5.
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Centre de ParisSaclay
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la
procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions https://ted.europa.eu/TED des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en
contestation de la validité du marché par un tierce peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des
mesures de publicité appropriée
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : LOT 2.
Description : Transport des salariés au départ ou à destination de leur domicile vers le CEA, les gares, autres centres CEA, aéroports, cliniques, hôpitaux ou domicile du salarié.)
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne (FR104)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026.
Date de fin de durée : 28/02/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
https://ted.europa.eu/TED
Page 4/5.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Centre de ParisSaclay
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la
procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions https://ted.europa.eu/TED des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en
contestation de la validité du marché par un tierce peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée
8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91191.
Subdivision pays (NUTS) : Essonne (FR104)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0169085011.
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7399613c-d7b1-41d7-baa0-22aea81e5755 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/11/2025 13:25 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
Page 5/5