La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier de Vivest - Programmation des travaux de gros entretien des parties communes. Lieu(x) d'exécution : Patrimoine ...

Accédez à la source de cet avis
marches-securises.fr
Avis de publicité
14/04/2026.
marches-securises.fr
PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
VIVEST (57) 15 Sente à My BP 80785.
AVIS DE MARCHÉ
Vivest@
57000 Metz
TRAVAUX
Groupe ActionLogement
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne, en vertu des dispositions de l'article L.2124-2 et L.2124.2-1 du code de la commande publique relancée à l'issue d'une consultation déclarée sans suite.
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE IMMOBILIER APPARTENANT OU GERE PAR VIVEST. PROGRAMMATION DES TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES
Identifiant interne: Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant.

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne, en vertu des dispositions de l'article L.2124-2 et L.2124.2-1 du code de la commande publique relancée à l'issue d'une consultation déclarée sans suite. 2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45421000. 45432100. 45442100. 45262522.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: metz.
Code postal: 57000.
Code NUTS: FRF33.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum passé avec plusieurs titulaires (1 à 3 maximum suivant le lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres en application des dispositions des articles L.2125.1-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 7.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum passé avec plusieurs titulaires (1 à 3 maximum suivant le lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres en application des dispositions des articles L.2125.1-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
page 1/11.
marches-securises.fr
Avis de publicité
14/04/2026.
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 1.
Titre: Sols.
Description: Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: 57000.
Code Postal: metz.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1750000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : capacité professionnelles et références.
Description : garanties et moyens technique et financiers.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix au BPU selon quantité estimative du marché sur 55 points Coefficient de majoration pour intervention en SS4 sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Suivant notation présente dans la trame de mémoire sur 30 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Démarche RSE 10 points -Présentation de la démarche environnementale (recyclage, gestion des
déchets, méthodes de travail.) -Fiches techniques des produits utilisés -Gestion de la flotte automobile.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
5.1.11 Documents de marché
page 2/11.
marches-securises.fr Avis de publicité 14/04/2026.
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
justification de la durée de l'accord-cadre : La durée de l'accord cadre portée à cinq ans en raison est motivée par ce qui suit : -Réduire le coût administratif lié à la passation multiple de marchés annuels : Permettre une meilleure maîtrise du budget global sur la durée, avec des ajustements possibles selon les besoins réels de chaque site et de chaque direction -Favoriser une continuité et une qualité des interventions -Favoriser la mise en oeuvre de standards uniformes sur l'ensemble des parties communes du patrimoine -Réduire les risques de retards ou de non-conformité liés aux appels d'offres successifs.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 2.
Titre: Peinture.
Description: Travaux de peinture
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: metz.
Code Postal: 57000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2450000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : ? Les garanties et moyens techniques et financiers.
page 3/11.
marches-securises.fr
Avis de publicité
14/04/2026.
Description : Les capacités professionnelles et les références.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Dont : Prix au BPU selon quantité estimative du marché sur 55 points Coefficient de majoration pour
intervention en SS4 sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Suivant notation présente dans la trame de mémoire sur 40 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Démarche RSE 10 points -Présentation de la démarche environnementale (recyclage, gestion des
déchets, méthodes de travail.) -Fiches techniques des produits utilisés -Gestion de la flotte automobile.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de
groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 3.
justification de la durée de l'accord-cadre : La durée de l'accord cadre portée à cinq ans en raison est motivée par ce qui suit : -Réduire le coût administratif lié à la passation multiple de marchés annuels : Permettre une meilleure maîtrise du budget global sur la durée, avec des ajustements possibles selon les besoins réels de chaque site et de chaque direction -Favoriser une continuité et une qualité des interventions -Favoriser la mise en oeuvre de standards uniformes sur l'ensemble des parties communes du patrimoine -Réduire les risques de retards ou de non-conformité liés aux appels d'offres successifs. Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 3.
Titre: Carrelage / platrerie.
Description: Travaux de carrelage mural et plâtrerie
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45431200. 45410000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: metz.
Code Postal: 57000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
page 4/11.
marches-securises.fr
Avis de publicité
14/04/2026.
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1250000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les garanties et moyens techniques et financiers ;.
Description : Les capacités professionnelles et les références.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Dont : Prix au BPU selon quantité estimative du marché sur 55 points Coefficient de majoration pour intervention en SS4 sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Suivant notation présente dans la trame de mémoire sur 30 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Démarche RSE 10 points -Présentation de la démarche environnementale (recyclage, gestion des déchets, méthodes de travail.) -Fiches techniques des produits utilisés -Gestion de la flotte automobile.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
justification de la durée de l'accord-cadre : La durée de l'accord cadre portée à cinq ans en raison est motivée par ce qui suit : -Réduire le coût administratif lié à la passation multiple de marchés annuels : Permettre une meilleure maîtrise du budget global sur la durée, avec des ajustements possibles selon les besoins réels de chaque site et de chaque direction -Favoriser une continuité et une qualité des interventions -Favoriser la mise en oeuvre de standards uniformes sur l'ensemble des parties communes du patrimoine -Réduire les risques de retards ou de non-conformité liés aux appels d'offres successifs.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0004.
page 5/11.
marches-securises.fr Avis de publicité 14/04/2026.
Identifiant interne: 4.
Titre: Maconnerie -VRD.
Description: Travaux de maconnerie -VRD
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262522. 45410000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: metz.
Code Postal: 57000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2350000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les garanties et moyens techniques et financiers.
Description : Les capacités professionnelles et les références.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Dont : Prix au BPU selon quantité estimative du marché sur 55 points Coefficient de majoration pour intervention en SS4 sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : -Valeur technique Suivant notation présente dans la trame de mémoire sur 30 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Démarche RSE 10 points -Présentation de la démarche environnementale (recyclage, gestion des déchets, méthodes de travail.) -Fiches techniques des produits utilisés -Gestion de la flotte automobile.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la
page 6/11.
marches-securises.fr
Avis de publicité
14/04/2026.
forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
justification de la durée de l'accord-cadre : La durée de l'accord cadre portée à cinq ans en raison est motivée par ce qui suit : -Réduire le coût administratif lié à la passation multiple de marchés annuels : Permettre une meilleure maîtrise du budget global sur la durée, avec des ajustements possibles selon les besoins réels de chaque site et de chaque direction -Favoriser une continuité et une qualité des interventions -Favoriser la mise en oeuvre de standards uniformes sur l'ensemble des parties communes du patrimoine -Réduire les risques de retards ou de non-conformité liés aux appels d'offres successifs.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: 5.
Titre: Facade.
Description: Travaux de facade
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45443000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: metz.
Code Postal: 57000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1700000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : ? Les garanties et moyens techniques et financiers.
Description : ? Les capacités professionnelles et les références.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Description : RSE 10 points -Présentation de la démarche environnementale (recyclage, gestion des déchets, méthodes de travail.) -Fiches techniques des produits utilisés -Gestion de la flotte automobile.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Prix :
Description : Prix Dont : Prix au BPU selon quantité estimative du marché sur 55 points Coefficient de majoration pour
intervention en SS4 sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Suivant notation présente dans la trame de mémoire sur 30 points.
page 7/11.
marches-securises.fr Avis de publicité 14/04/2026.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de
groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
justification de la durée de l'accord-cadre : La durée de l'accord cadre portée à cinq ans en raison est motivée par ce qui suit : -Réduire le coût administratif lié à la passation multiple de marchés annuels : Permettre une meilleure maîtrise du budget global sur la durée, avec des ajustements possibles selon les besoins réels de chaque site et de chaque direction -Favoriser une continuité et une qualité des interventions -Favoriser la mise en oeuvre de standards uniformes sur l'ensemble des parties communes du patrimoine -Réduire les risques de retards ou de non-conformité liés aux appels d'offres successifs. Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: 6.
Titre: Electricité.
Description: Travaux d'électricité
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: metz.
Code Postal: 57000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
page 8/11.
marches-securises.fr Avis de publicité 14/04/2026.
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : ? Les capacités professionnelles et les références.
Description : ? Les garanties et moyens techniques et financiers ;.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix Dont : Prix au BPU selon quantité estimative du marché sur 55 points Coefficient de majoration pour intervention en SS4 sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Suivant notation présente dans la trame de mémoire sur 30 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Démarche RSE 10 points -Présentation de la démarche environnementale (recyclage, gestion des déchets, méthodes de travail.) -Fiches techniques des produits utilisés -Gestion de la flotte automobile.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
justification de la durée de l'accord-cadre : La durée de l'accord cadre portée à cinq ans en raison est motivée par ce qui suit : -Réduire le coût administratif lié à la passation multiple de marchés annuels : Permettre une meilleure maîtrise du budget global sur la durée, avec des ajustements possibles selon les besoins réels de chaque site et de chaque direction -Favoriser une continuité et une qualité des interventions -Favoriser la mise en oeuvre de standards uniformes sur l'ensemble des parties communes du patrimoine -Réduire les risques de retards ou de non-conformité liés aux appels d'offres successifs.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: 7.
Titre: Menuiseries intérieures serrurerie.
Description: Travaux de menuiseries intérieures et serrurerie
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000. 44316500.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle.
Ville: metz.
Code Postal: 57000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
page 9/11.
marches-securises.fr Avis de publicité 14/04/2026 Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4200000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : ? Les garanties et moyens techniques et financiers.
Description : ? Les capacités professionnelles et les références.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Description : démarche RSE 10 points -Présentation de la démarche environnementale (recyclage, gestion des déchets, méthodes
de travail.) -Fiches techniques des produits utilisés -Gestion de la flotte automobile.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Prix :
Description : -Prix Dont : Prix au BPU selon quantité estimative du marché sur 55 points Coefficient de majoration pour intervention
en SS4 sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique Suivant notation présente dans la trame de mémoire sur 30 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 1.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la
forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
justification de la durée de l'accord-cadre : La durée de l'accord cadre portée à cinq ans en raison est motivée par ce qui suit : -Réduire le coût administratif lié à la passation multiple de marchés annuels : Permettre une meilleure maîtrise du budget global sur la durée,
avec des ajustements possibles selon les besoins réels de chaque site et de chaque direction -Favoriser une continuité et une qualité
des interventions -Favoriser la mise en oeuvre de standards uniformes sur l'ensemble des parties communes du patrimoine -Réduire
les risques de retards ou de non-conformité liés aux appels d'offres successifs.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
page 10/11.
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 36280101100325.
Département : Moselle.
Adresse postale : 15 Sente à My BP 80785.
Adresse postale : 15 Sente à My BP 80785.
Ville : Metz.
Code postal : 57000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 038765893.
Adresse internet: https://vivest.fr/.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :863f6aea-5fab-42e7-972c-dd9f78c818c6.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 14/04/2026 à 12:39.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
11