La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum passé avec plusieurs attributaires pour des travaux d'entretien courant sur le patrimoine immobilier de Vivest. Reconsultation des lots ...

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27/06/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
VIVEST (57) 15 Sente à My BP 80785.
AVIS DE MARCHÉ
Vivest@
57000 Metz
TRAVAUX
Groupe ActionLogement
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne, en vertu des dispositions de l'article L.2124-2 et L.2124.2-1 du code de la commande publique relancée à l'issue d'une consultation déclarée sans suite.
Description: Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier de Vivest. Secteur DT Nancy -Reconsultation des lots 03 -06 -09 -12 -15 -18 -21 -30 -33.
Identifiant interne: Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant.

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne, en vertu des dispositions de l'article L.2124-2 et L.2124.2-1 du code de la commande publique relancée à l'issue d'une consultation déclarée sans suite. 2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45453000. 45432100. 45442100. 45330000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier de Vivest - Secteur DT Nancy.
Ville: NANCY.
Code postal: 54000.
Code NUTS: FRF31.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum passé avec plusieurs titulaires (1 à 3 maximum suivant le lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres en application des dispositions des articles L.2125.1-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Base juridique : Directive 2014/25/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 9.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum passé avec plusieurs titulaires (1 à 3 maximum suivant le lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres en application des dispositions des articles L.2125.1-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 3.
Titre: Sols.
Description: Travaux de pose de revêtements de sols.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
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Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 954431 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: 6.
Titre: Peinture.
Description: Travaux de ppeinture.
5.1.1 Objectif
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Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2657462 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0009.
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marches-securises.fr Avis de publicité 27/06/2025 Identifiant interne: 9.
Titre: Faïence.
Description: Travaux de carrelage mural.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45431200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 81958 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la
forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
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Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0012.
Identifiant interne: 12.
Titre: Maconnerie -VRD.
Description: Travaux de maconnerie -VRD.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45262522.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 42364 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
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Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0015.
Identifiant interne: 15.
Titre: Chauffage -Sanitaire.
Description: Travaux de plomberie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 729464 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
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Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0018.
Identifiant interne: 18.
Titre: Electricité.
Description: Travaux d'électricité.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 450000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
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marches-securises.fr Avis de publicité 27/06/2025 Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de
groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0021.
Identifiant interne: 21.
Titre: Menuiseries intérieures.
Description: Travaux de menuiseries intérieures.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 572920 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0030
Identifiant interne: 30.
Titre: Menuiseries extérieures -Vitrerie.
Description: Travaux de menuiseries extérieures -Vitrerie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 323886 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
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Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
5.1 LOT No : LOT-0033.
Identifiant interne: 33.
Titre: Adaptation PMR.
Description: Travaux d'adapatation PMR.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45300000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine immobilier de Vivest -Secteur DT NANCY.
Ville: NANCY.
Code Postal: 54000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 675000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
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Critère Qualité :
Description : Critère technique et RSE : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : VIVEST (57)
Organisation chargée des procédures de recours : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : VIVEST (57)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 36280101100325.
Département : Moselle.
Adresse postale : 15 Sente à My BP 80785.
Adresse postale : 15 Sente à My BP 80785.
Ville : Metz.
Code postal : 57000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 038765893.
Adresse internet: https://vivest.fr/.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :962f602d-61bf-40d4-9acf-98b111d20224.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 27/06/2025 à 09:39.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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