Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-78762
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENSP
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Dépose et remplacement des sièges d'amphithéâtre équipés de tablettes filantes, avec distribution électrique intégrée par conduits
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de sièges et de tablettes filantes d'un amphithéâtre.
Identifiant de la procédure : 8ebcc1af-a487-4af0-8307-1298b9cfed38
Identifiant interne : 2SGSC-2026-SIEGESAMPHI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de sièges et de tablettes filantes d'un amphithéâtre.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de sièges et de tablettes filantes d'un amphithéâtre.
Identifiant interne : 2SGSC-2026-SIEGESAMPHI
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3050464?orgAcronyme=g6l
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3050464?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L. 551-13 et suivants du même code, dans les conditions prévues par ces dispositions. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENSP
Numéro d'enregistrement : 19690189600015
Adresse postale : 9 Rue Carnot
Ville : Saint Cyr Au Mont D'or
Code postal : 69450
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Noémie GANTER
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472531880
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8b5aacab-32a8-4f2e-ba23-80a0de527c31 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/08/2026 à 16:28
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026