LA FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE.

Avis de marché
Département(s) de publication :63
Annonce n° 24-106664


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Identifiant de la procédure : 2d32f7bc-d508-46cd-b48e-95eab37eb388
Identifiant interne : 2024CM-FRN140
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : FOURNITURE DE LIVRES IMPRIMÉS POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : -Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (mono attributaire). -Les montants minimum et maximum annuels, par lots, sont fixés à l'article 4 de l'A.E. de chaque lot. -Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. -Un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de 2 lot(s). Les modalités relatives à l'attribution des lots sont fixées à l'article 6.4 du R.C. -Un échantillon est demandé s'agissant du lot 5 - cf. article 5.2 du R.C. s'agissant des modalités de remise de l'échantillon. -Il est envisagé la passation d'un petit lot ultérieurement en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique « Ouvrages de toutes catégories en délégation de constitution », dont le périmètre est défini au CCTP. Une consultation sera lancée ultérieurement. -Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Les modalités relatives aux demandes de renseignements complémentaires sont fixées à l'article 7 du R.C. -Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01 : Ouvrages de fiction pour la jeunesse
Description : Ouvrages de fiction pour la jeunesse
Identifiant interne : 2024CM-FRN140

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Lot 01 : Ouvrages de fiction pour la jeunesse
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 1 : montant minimum annuel : 50 000 euros HT / montant maximum annuel : 300 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Clermont Auvergne Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 02 : Ouvrages de littérature et de fiction pour les adultes
Description : Lot 02 : Ouvrages de littérature et de fiction pour les adultes

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Lot 02 : Ouvrages de littérature et de fiction pour les adultes
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Clermont Auvergne Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 03 : Ouvrages de documentaires tout public
Description : Lot 03 : Ouvrages de documentaires tout public

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Lot 03 : Ouvrages de documentaires tout public
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Clermont Auvergne Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 04 : Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public
Description : Lot 04 : Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Lot 04 : Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Clermont Auvergne Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 05 : Ouvrages reliés pour les bibliothèques
Description : Lot 05 : Ouvrages reliés pour les bibliothèques

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Lot 05 : Ouvrages reliés pour les bibliothèques
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Clermont Auvergne Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 06 : Ouvrages de documentation régionale Auvergne
Description : Lot 06 : Ouvrages de documentation régionale Auvergne

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Lot 06 : Ouvrages de documentation régionale Auvergne
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Clermont Auvergne Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 07 : Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public
Description : Lot 07 : Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives de 1 an.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Lot 07 : Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont précisés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Clermont Auvergne Métropole

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d'enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473983400
Profil de l'acheteur : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours /// SIRET 17630005100024 /// [email protected]
Numéro d'enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics [email protected]
Numéro d'enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5915f29f-da0b-435f-b01a-bf414db660dd - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/09/2024 à 16:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/09/2024