L'accord cadre concerne la réalisation de prestations de services relatives à l'organisation et la mise en oeuvre de séjours de vacances pour les jeunes boulonnais âgés de 4 ans ½ à 17 ans.

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 26-26825


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Boulogne Billancourt
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SÉJOURS DE VACANCES
Description : L'accord cadre concerne la réalisation de prestations de services relatives à l'organisation et la mise en œuvre de séjours de vacances pour les jeunes boulonnais âgés de 4 ans ½ à 17 ans
Identifiant de la procédure : 0da7ff03-7751-4a44-82c8-9491e11aaefb
Identifiant interne : 2600005
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Marché à procédure adaptée en raison de l'objet

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne-Billancourt, France et dans le monde
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,880,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle : Voir DCE
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Voir DCE
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Voir DCE
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Voir DCE
Motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale : Voir DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Séjours découverte loisirs, culturels et sportifs en France pour les enfants de 4 ans ½ à 17 ans
Description : Séjours découverte loisirs, culturels et sportifs en France pour les enfants de 4 ans ½ à 17 ans
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Options :
Description des options : Le marché public est conclu pour un an à compter de la date de notification ou à compter de la date précisée dans le courrier de notification. Il est renouvelable 3 (trois) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire 4 (quatre) mois avant la fin de validité du marché public. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public. La non-reconduction du marché public n'ouvre en aucun cas un droit à une quelconque compensation financière.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne-Billancourt; France.
Ville : France
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,840,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Voir DCE
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Voir DCE
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Séjours linguistiques en France pour les 4 ans ½ A 10 ans
Description : Séjours linguistiques en France pour les 4 ans ½ A 10 ans
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Options :
Description des options : Le marché public est conclu pour un an à compter de la date de notification ou à compter de la date précisée dans le courrier de notification. Il est renouvelable 3 (trois) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire 4 (quatre) mois avant la fin de validité du marché public. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public. La non-reconduction du marché public n'ouvre en aucun cas un droit à une quelconque compensation financière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne Billancourt, France
Ville : France
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 480,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Voir DCE
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Voir DCE
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Séjours linguistiques à l'étranger pour les 9 - 17 ans
Description : Séjours linguistiques à l'étranger pour les 9 - 17 ans
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Options :
Description des options : Le marché public est conclu pour un an à compter de la date de notification ou à compter de la date précisée dans le courrier de notification. Il est renouvelable 3 (trois) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire 4 (quatre) mois avant la fin de validité du marché public. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public. La non-reconduction du marché public n'ouvre en aucun cas un droit à une quelconque compensation financière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Boulogne Billancourt; étranger
Ville : Boulogne Billancourt, étranger
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Voir DCE
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Voir DCE
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Séjours découverte loisirs, culturels et sportifs à l'étranger pour les 12-17 ans
Description : Séjours découverte loisirs, culturels et sportifs à l'étranger pour les 12-17 ans
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Options :
Description des options : Le marché public est conclu pour un an à compter de la date de notification ou à compter de la date précisée dans le courrier de notification. Il est renouvelable 3 (trois) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire 4 (quatre) mois avant la fin de validité du marché public. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public. La non-reconduction du marché public n'ouvre en aucun cas un droit à une quelconque compensation financière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne Billancourt, étranger
Ville : Ville de Boulogne Billancourt, étranger
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Voir DCE
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Voir DCE
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Organisation d'un séjour de formation BAFA générale et approfondissement pour les 17 ans
Description : Organisation d'un séjour de formation BAFA générale et approfondissement pour les 17 ans
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55242000 Services de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Options :
Description des options : Le marché public est conclu pour un an à compter de la date de notification ou à compter de la date précisée dans le courrier de notification. Il est renouvelable 3 (trois) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire 4 (quatre) mois avant la fin de validité du marché public. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché public. La non-reconduction du marché public n'ouvre en aucun cas un droit à une quelconque compensation financière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne Billancourt, France
Ville : Ville de Boulogne Billancourt, France
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Voir DCE
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Voir DCE
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir DCE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Boulogne Billancourt
Numéro d'enregistrement : 21920012800011
Adresse postale : 26 Avenue André Morizet
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 0155184316
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322, F
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bf7b6238-7da0-455c-b5bd-9ddcdc74407a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 14/03/2026 à 14:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/03/2026