L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de dictionnaires et de calculatrices en guise de récompenses aux élèves de CP/CM2 de la Ville de Clamart

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 26-6299


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Clamart
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de dictionnaires et de calculatrices en guise de récompenses aux élèves de CP/CM2 de la Ville de Clamart : - Lot 1 : Dictionnaires pour les élèves de CP ; - Lot 2 : Calculatrices, adaptées aux collégiens pour les élèves de CM2
Description : Le lot 1 : Fourniture de dictionnaires pour les élèves de CP Livraison de dictionnaires type « junior » et « illustré » avec impression d'une dédicace couleur de Monsieur le Maire insérée en deuxième page La dédicace sera en couleur. Elle sera communiquée par les services de la Ville au titulaire 4 semaines avant la date souhaitée de livraison. A titre indicatif, la Ville de Clamart commande entre 600 et 800 dictionnaires de ce type par an pour une distribution en fin d'année scolaire. Lot 2 : Fourniture de calculatrices, adaptées aux collégiens Livraison de calculatrices type « scientifique » adaptée au collège. A titre indicatif, la Ville de Clamart commande entre 600 et 800 dictionnaires de ce type par an pour une distribution en fin d'année scolaire
Identifiant de la procédure : 9730030b-53e9-4536-ac27-9ad213ce21af
Identifiant interne : 25.29
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les litiges éventuels relatifs à l'exécution du présent marché, qui n'auront pas pu faire l'objet d'un règlement à l'amiable, relèvent de la compétence exclusive du tribunal administratif territorialement compétent c'est-à-dire le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise sis 2-4 boulevard de l'Hautil, B.P. 30 322, 95027 Cergy-Pontoise cedex France. - Téléphone : 01 30 17 34 00 - Télécopie : 01 30 17 34 59 - Courriel : [email protected]
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dictionnaires
Description : Dictionnaires pour les élèves de CP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvelable à la fin d'exécution du contrat par la relance d'une nouvelle procédure de passation
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des offres
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765886
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765886
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2026 à 13:00
Lieu : Ville de Clamart
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Toutes les fournitures sont de première qualité et doivent être conformes aux dispositions du cahier des clauses particulières, aux prescriptions des normes françaises homologuées ou aux spécifications techniques établies par les groupes permanents d'études des marchés ; les normes ou spécifications applicables étant celles qui sont en vigueur à la date d'établissement du marché. Les spécifications techniques sont détailles au Cahier des charges particulières (CCP) présent dans le DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Clamart
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Calculatrices
Description : Calculatrices, adaptées aux collégiens pour les élèves de CM2
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30141100 Calculatrices de poche

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvelable à la fin d'exécution du contrat par la relance d'une nouvelle procédure de passation
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des offres
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1765886
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1765886
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2026 à 13:00
Lieu : Ville de Clamart
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Toutes les fournitures sont de première qualité et doivent être conformes aux dispositions du cahier des clauses particulières, aux prescriptions des normes françaises homologuées ou aux spécifications techniques établies par les groupes permanents d'études des marchés ; les normes ou spécifications applicables étant celles qui sont en vigueur à la date d'établissement du marché. Les spécifications techniques sont détailles au Cahier des charges particulières (CCP) présent dans le DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Clamart
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 641854D2-0532-79FE-CADCF85543A11464
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement : 89096
Adresse postale : Rue du Trosy
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : CATEL Laure
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0146623535
Adresse internet : https://www.clamart.fr/fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 6418550A-0017-AED0-083C99862C36513A
Adresse postale : sis 2-4 boulevard de l'Hautil, B.P. 30 322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement : 6418551B-F798-CA99-5B96D3A7C7E39FA8
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0146623535
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 36954acb-ef10-441e-93d7-74ad62897c00 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/01/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/01/2026