Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Habitat 76
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 78110744600069
Ville : ROUEN
Code Postal : 76100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1761753
Identifiant interne de la consultation : 25088 PA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Achats Publics - M. Guillaume Raymond
Numéro de téléphone du contact : +33 276670405
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 19 février 2026 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Intelligence artificielle générative : Acculturation, formation et accompagnement
Code CPV principal
Descripteur principal : 80511000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 53 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Mots descripteurs : Formation ,
Lieu principal d'exécution du marché : 112 boulevard d'Orléans 76100 - ROUEN
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation : Les prestations sont réservées aux organismes de formation conformément aux articles L6351-1 à L6351-8 du Code du travail. Par conséquent, les candidats doivent être déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent
Date d'envoi du présent avis : 19/01/2026
