Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-57903
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPTB de la Sèvre nantaise
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003408000065
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 44
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : Marché n°2026-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Les candidats se conformeront à ce qui est demandé dans le règlement de la consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Syndicat mixte
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Installation de clôtures et d'abreuvoirs en bord de cours d'eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise
Code CPV principal - Descripteur principal : 90700000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations d'installation de clôtures et d'abreuvoirs en bord de cours d'eau
Lieu principal d'exécution du marché : Bassin versant de la Sèvre Nantaise
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Installation de clôtures et d'abreuvoirs sur le secteur du bassin versant du Blanc, sur le secteur de la Sèvre-amont 3 et sur le secteur de la Grande Maine-amont
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90700000
Lieu d'exécution du lot : secteur du bassin versant du Blanc, sur le secteur de la Sèvre-amont 3 et sur le secteur de la Grande Maine-amont -
Description du lot : Installation de clôtures et d'abreuvoirs sur le secteur de l'Ouin et sur le secteur de la Sèvre amont (Sèvre-amont 1 et Sèvre amont 2)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90700000
Lieu d'exécution du lot : secteur de l'Ouin et sur le secteur de la Sèvre amont (Sèvre-amont 1 et Sèvre amont 2)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La consultation concerne la passation d'un Accord-Cadre à Bons de Commande pour l'installation de clôtures et d'abreuvoirs en bord de cours d'eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise, pour le compte de l'EPTB de la Sèvre nantaise. La consultation est lancée sous la forme d'une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du code de la commande publique, et pour l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2026
