Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besancon et Néel-Belfort

Avis de marché
Département(s) de publication :25, 90
Annonce n° 25-31399


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Marie et Louis Pasteur
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Description : Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Identifiant de la procédure : f9fd7685-0da8-4b77-9775-7a759f6ca0d9
Identifiant interne : YD-ABRIS-VELOS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Campus Bouloie-Besançon et Neel-Belfort
Ville : Besançon et Belfort
Code postal : 25000 et 90000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Description : Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Identifiant interne : Lot 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Université Marie et Louis Pasteur
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2025
Date de fin de durée : 29/08/2025

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon : - Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d'enregistrement : 93810656400017
Département : Service des Marchés publics
Adresse postale : 1 Rue Claude Goudimel
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Yohann Drut
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381665080
Adresse internet : https://www.univ-fcomte.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250111600583
Département : .
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : .
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826000
Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ab804a59-31a7-4ae9-83fc-0e06edc36a35 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/03/2025 à 17:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2025