Avis de marché
Département(s) de publication :30
Annonce n° 26-80960
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Impression des supports de communication de la Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence
Description : Impression des supports de communication de la Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence
Identifiant de la procédure : 40dc417e-53ef-42f2-ba24-109f4a8fc5e7
Identifiant interne : 2026-08-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Impression, façonnage et livraison des petit formats (invitations et flyers)
Description : Impression, façonnage et livraison des petit formats (invitations et flyers)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Impression, façonnage et livraison des affiches (A3 à A0)
Description : Impression, façonnage et livraison des affiches (A3 à A0)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Impression, façonnage et livraison des grandes affiches (Abribus)
Description : Impression, façonnage et livraison des grandes affiches (Abribus)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Impression, façonnage et livraison des magazines et livrets
Description : Impression, façonnage et livraison des magazines et livrets
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Impression, façonnage et livraison des magnets
Description : Impression, façonnage et livraison des magnets
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Impression, façonnage et livraison des akilux, dibond et pvc
Description : Impression, façonnage et livraison des akilux, dibond et pvc
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Impression, façonnage et livraison des banderoles
Description : Impression, façonnage et livraison des banderoles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Impression, façonnage et livraison des enveloppes
Description : Impression, façonnage et livraison des enveloppes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Impression, façonnage et livraison des "publicité sur lieu de vente"
Description : Impression, façonnage et livraison des "publicité sur lieu de vente"
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Impression, façonnage et livraison de la billetterie
Description : Impression, façonnage et livraison de la billetterie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CCBTA
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : cf.RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes
Informations relatives aux délais de recours : TA de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement : 24300058500105
Adresse postale : 1 avenue de la Croix Blanche
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 466595454
Adresse internet :
http://www.laterredargence.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur :
http://www.laterredargence.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : NIMES CEDEX 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 84139bf4-ca77-420e-9065-9ab853d3cb4d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/08/2026 à 11:12
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/08/2026
