Avis de marché
Département(s) de publication :86
Annonce n° 25-42155
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Réseau Canopé
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Description : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Identifiant de la procédure : 6888d6c2-eabf-46ea-805b-a562279400cd
Identifiant interne : 25-016
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Description : IMPRESSION DES PRODUITS DE RÉSEAU CANOPÉ (Tirage supérieur ou égal à 1 000 exemplaires et inférieur à 10 000 exemplaires)
Identifiant interne : 25-016
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 850,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2749544&orgAcronyme=f0g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2749544&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TA de POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours : TA de POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TA de POITIERS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Réseau Canopé
Numéro d'enregistrement : 18004301001485
Adresse postale : 1 avenue du Futuroscope, Téléport 1 @4 CS 80158
Ville : Futuroscope cedex
Code postal : 86961
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0549497532
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TA de POITIERS
Numéro d'enregistrement : 178 600 045 00029
Adresse postale : 15 Rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 05 49 60 79 19
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 11d8ddd3-9475-4155-a223-e7ec961936bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/04/2025 à 10:03
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2025
