Habillement des sapeurs-pompiers du SDIS du Cher et de ses services techniques.

18 - SDIS 18

Mise en ligne : 19/12/2025

Limite de réponse : 26/01/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2552-1922

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :18
Annonce n° 25-138288

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS 18 Cher
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Habillement des sapeurs-pompiers du SDIS du Cher et de ses services techniques
Description : Habillement des sapeurs-pompiers du SDIS du Cher et de ses services techniques
Identifiant de la procédure : e5657cdc-cdee-4e47-9db8-4faf35fdc6e3
Identifiant interne : 202510131619
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18820000 Chaussures de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113440 Gilets réfléchissants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18333000 Chemises polo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18235300 Sweat-shirts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18332000 Chemises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35811100 Uniformes de pompiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18420000 Accessoires d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18234000 Pantalons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18331000 T-shirts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18223200 Vestes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18310000 Sous-vêtements

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tva Intracommunautaire : FR 24 28 18 00136 Type d'organisme : Etablissement public territorial Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : NON. Type de contrat : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures Mode de règlement : Mandat administratif suivi d'un virement bancaire Financement par le budget du SDIS du Cher. La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : NON Type de marché réservé :
sans objet Concernant les lots 8 - 9 - 10 - 11 - 12 et 13 (unité SMP), les effets seront commandés sur la 1ère et la 2ème période des marchés. Il n'y aura pas de commande pour ces lots sur la 3ème et dernière période. Valeur annuelle maximale : 60 716.67 Euros HT soit 72 860.00 Euros TTC Soit sur la durée totale du contrat : 136 550.00 Euros HT soit 163 860.00 Euros TTC Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre et à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Lot 2 Gilets de signalisation à haute visibilité de SP : Option 1 : gilet de signalisation « marquage spécial » Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. A l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants : Déclaration du candidat (DC2) Lettre de candidature (DC1) OU Formulaire DUME Document unique de marché européen au format .xml remis de manière dématérialisée lors du dépôt de pli sur le profil acheteur Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Délégation de pouvoir Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail Habilitation du mandataire En cas de groupement ET de signature de l'acte d'engagement par le seul mandataire, un document d'habilitation du mandataire, signé par chaque membre du groupement (justifiant de sa capacité à intervenir en leur nom et pour leur compte). Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité et couvrant la durée du marché (assurance responsabilité civile et garantie décennale). L'offre des candidats est composée des documents suivants : Acte d'engagement Acte d'engagement (AE) du lot concerné accompagné d'un RIB IBAN ; Bordereau des prix unitaires BPU du lot dûment complété ; Cadre de réponse développement durable ; Cadre de réponse mémoire technique ; Echantillons Remise d'échantillons : Voir détail dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du lot concerné. Ces échantillons devront être livrés avant la date limite de remise des offres à l'adresse de livraison indiquée au présent règlement de la consultation. Modalités de retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://achatpublic.com. Identification interne de consultation : Les questions éventuelles doivent être posées via le même profil acheteur. Les offres devront être transmises par voie dématérialisée via le même profil acheteur. En cas de difficultés pour obtenir les documents, le service Marchés Publics est à votre disposition par mail à l'adresse [email protected] ou au 02.48.23.47.00. L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : OUI Modalités de remise des offres : Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée à la remise des offres. La signature sera demandée à la seule entreprise retenue. Voir les détails dans le règlement de la consultation. Seul le candidat informé que son offre est retenue devra la signer ultérieurement par voie dématérialisée via la plateforme Achatpublic.com. Les offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://achatpublic.com. Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés à SDIS du Cher - 224 rue Louis Mallet - 18023 BOURGES CEDEX Contact : Plateforme achatpublic.com

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 163,860 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Chaussures de sport
Description : Lot 1 : Chaussures de sport
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Gilets de signalisation à haute visibilité de sapeurs-pompiers
Description : Lot 2 : Gilets de signalisation à haute visibilité de sapeurs-pompiers
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,166.67 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Polos Groupement technique et logistique
Description : Lot 3 : Polos Groupement technique et logistique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,666.67 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Sweats-shirts Groupement technique et logistique
Description : Lot 4 : Sweats-shirts Groupement technique et logistique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,083.33 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Tenues de sortie et de cérémonie
Description : Lot 5 : Tenues de sortie et de cérémonie
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,333.33 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Coiffes
Description : Lot 6 : Coiffes
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Insignes et attributs
Description : Lot 7 : Insignes et attributs
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Pantalons techniques toutes saisons - Unité SMP
Description : Lot 8 : Pantalons techniques toutes saisons - Unité SMP
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,250 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : Tee-shirts techniques manches longues - Unité SMP
Description : Lot 9 : Tee-shirts techniques manches longues - Unité SMP
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : Vestes techniques manches longues - Unité SMP
Description : Lot 10 : Vestes techniques manches longues - Unité SMP
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 : Survestes techniques manches longues imper-respirante-résistante - Unité SMP
Description : Lot 11 : Survestes techniques manches longues imper-respirante-résistante - Unité SMP
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 : Gilets sans manche coupe-vent respirant sofshell - Unité SMP
Description : Lot 12 : Gilets sans manche coupe-vent respirant sofshell - Unité SMP
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/01/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Compétence juridictionnelle pour toute contestation de la procédure : Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS - Tel : +33 2 38 77 59 00 - Fax : +33 2 38 53 85 16 - Email : [email protected] - URL : http://orleans.tribunal-administratif.fr . Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'Orléans - même adresse et même coordonnées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 : Sous casques - Unité SMP
Description : Lot 13 : Sous casques - Unité SMP
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution du marché : Département du Cher (18)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera évaluée à partir des échantillons, des fiches techniques et du mémoire, sous pondérée de la manière suivante : - qualité de la confection (qualité des coutures, finitions, tenue au lavage) sur 30 points - ergonomie (aisance, confort, simplicité d'utilisation et de prises de mesure) sur 20 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche durable sera évaluée à partir du cadre de réponse Démarche Durable sur 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur 40 points.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_WlHr0nQ2Sb&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/01/2026 à 23:55