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Groupement de commandes PROMOCIL et L'AVESNOISE
TRAVAUX PATRIMOINE
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: PROMOCIL
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Groupement de commandes PROMOCIL et L'AVESNOISE TRAVAUX PATRIMOINE
Description: Travaux Patrimoine passé en groupement de commandes pour les sociétés PROMOCIL et L'AVESNOISE et passé en accord cadre à bons de commande avec maximum
Identifiant de la procédure: fbb60620-006f-4121-941c-f642bec1f15f
Identifiant interne: 2024-ACTRAVPAT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 19 900 000Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Démolition Gros Oeuvre Assainissement intérieur
Description: travaux de démolition gros oeuvre assainissement intérieur
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45111100Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45223220Travaux de gros ½uvre
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Désamiantage
Description: travaux de désamiantage
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45262660Travaux de désamiantage
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: mémoire technique
Description: jugé sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Charpente Couverture
Description: travaux de charpente et de couverture
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45261100Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45261210Travaux de couverture
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Menuiseries extérieures
Description: travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45421140Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45421150Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Menuiseries intérieures
Description: travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45421140Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45421150Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: Plâtrerie - Plafond - Doublage - Cloison
Description: travaux de plâtrerie, plafond, doublage, cloison
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45410000Travaux de plâtrerie
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: Bardage - Isolation extérieure - Ravalement
Description: travaux de plâtrerie, plafond, doublage, cloison
Identifiant interne: 7.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45262650Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45320000Travaux d'isolation
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: Toiture Terrasse - Etanchéité
Description: travaux de toiture terrasse et d'étanchéité
Identifiant interne: 8.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45261900Réparation et entretien de toiture
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45261420Travaux d'étanchéification
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: Electricité courant fort
Description: travaux d'electricité
Identifiant interne: 9.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45311200Travaux d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Electricité courant faible
Description: travaux d'electricité
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45311200Travaux d'installations électriques
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: Serrurerie - Métallerie - Ferronnerie
Description: travaux de serrurerie, métallerie et ferronnerie
Identifiant interne: 11.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: Chauffage
Description: travaux de chauffage
Identifiant interne: 12.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45232141Installations de chauffage
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: Plomberie - Sanitaires
Description: travaux de plomberie, de sanitaires
Identifiant interne: 13.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45330000Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45232460Travaux d'installations sanitaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014.
Titre: Plomberie - Sanitaires
Description: travaux de peinture, de revêtements de sols soupless
Identifiant interne: 14.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45442100Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45432130Travaux de revêtements de sols
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015.
Titre: Carrelage - Faïences
Description: travaux de carrelage, de faïences
Identifiant interne: 15.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45431100Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45431200Carrelage mural
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016.
Titre: VRD - Aménagement extérieur
Description: travaux de VRD et d'aménagements extérieurs
Identifiant interne: 16.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45111291Travaux d'aménagement du terrain
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017.
Titre: Espaces verts - Clôtures
Description: travaux d'espaces verts et de clôtures
Identifiant interne: 17.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45112710Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 ponts. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018.
Titre: Travaux adaptation PMR
Description: travaux d'adaptation PMR
Identifiant interne: 18.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 ponts. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019.
Titre: Travaux accessibilité PMR
Description: travaux d'adaptation PMR
Identifiant interne: 19.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45453000Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2025.
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: prix
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: mémoire technique
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: critère bonus RSE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: jugé sur 60 points sur une commande type non communiquée aux candidats
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: jugé sur 40 points. Modèle de plan fourni dans les pièces du marché
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: jugé sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1051606.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation:
https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/202412:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/11/202414:00 +01:00
Lieu: PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: tout dépôt de recours doit être fait auprès du Tribunal Judicaire de Lille
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: PROMOCIL
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: PROMOCIL
Numéro d'enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 327697058.
Profil de l'acheteur:
https://promocil.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: tribunal judiciaire de lille
Numéro d'enregistrement: 17590111500709.
Ville: lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord(FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1322c379-0703-4f8a-bda8-b3d073a3509a- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/10/202415:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
11.2 Informations relatives à la publication
