GPMT - ATO SOLAIRE 1 - Fourniture - Stock Modules (Formalisé).

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-45452


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ATO SOLAIRE 1
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'électricité

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : GPMT - ATO SOLAIRE 1 - Fourniture - Stock Modules (Formalisé)
Description : Fournitures et livraison de modules
Identifiant de la procédure : 80bf8947-30e4-4344-bd79-0eeb0240ba06
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 257 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 257 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 1)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 27 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 27 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 2)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 29 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 29 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 3)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 201 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 201 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 4)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 227 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 227 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 5)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 30 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 30 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 6)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 113 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 30 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 7)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 75 kWc
Description : Conception et fourniture des modules PV d'une puissance totale de 75 kWc
Identifiant interne : GPMT - ATO SOLAIRE 1-KAM/KEG (lot 8)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09331000 Panneaux solaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : cf DCE

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1159992.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 25/05/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions relatives à l'exécution du contrat seront précisées au sein du CCTP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : -

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ATO SOLAIRE 1
Numéro d'enregistrement : 53076751600012
Adresse postale : 2 RUE ANDRE BONIN 69004 LYON
Ville : Lyon
Code postal : 69004
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 686211276
Adresse internet : https://vensolair.fr
Profil de l'acheteur : https://vensolair.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003
Nom officiel : VENSOLAIR
Numéro d'enregistrement : 50138257600087
Adresse postale : 18 RUE NICOLAS COPERNIC IMMEUBLE INFINY
Ville : CASTELNAU-LE-LEZ
Code postal : 34170
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Kaïna MAKHLOUFI
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0686211276
Adresse internet : https://vensolair.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cb825c4b-4a7e-4bf1-aed6-bcf9ffb5f31d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/05/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026