Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 25-32968
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Ght_BIO_2025-079_AOO_Mtnce Accel Particules Varian Truebeam Edge _CHU [2025-2029]
Description : Ght_BIO_2025-079_AOO_Mtnce Accel Particules Varian Truebeam Edge _CHU [2025-2029]
Identifiant de la procédure : 51b232b6-2d90-487d-a79b-541fd878bec1
Identifiant interne : Ght_BIO_2025-079
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CHU SAINT ETIENNE
Description : CHU SAINT ETIENNE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel : 11 jours
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Numéro d'enregistrement : 26420030400808
Adresse postale : HOPITAL BELLEVUE - CELLULE MARCHES
Ville : Saint etienne cedex 02
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 477127915
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176900058
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 478141010
Télécopieur : +33 478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 08a0a3e3-6f78-4d89-82d2-caa7db03c031 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/03/2025 à 13:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/03/2025