Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
GCS UniHA - Imagerie Interventionnelle
Description
:
Cf. DCE
Identifiant de la procédure
:
a19296b1-cf99-4a68-9bc6-e3082f91144b
Identifiant interne
:
M_3476
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
2.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
LYON
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
15
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
15
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Salle de cardiologie interventionnelle
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
100,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Salle Hybride/Chirurgie
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
21,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Salle de radiologie interventionnelle à visée oncologique
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
37,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Salle de radiologie interventionnelle à visée vasculaire
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
37,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Salle de neuroradiologie interventionnelle biplan
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
54,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Salle de neuroradiologie interventionnelle monoplan
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
9,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Suite Scanner / Angiographe
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
32,400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Mise à jour de systèmes d'angiographie de marque Canon
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
2,520,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Mise à jour de systèmes d'angiographie de marque GE
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
2,520,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Mise à jour de systèmes d'angiographie de marque Philips
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
2,520,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Mise à jour de systèmes d'angiographie de marque Siemens
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
2,520,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Injecteur pour procédure cardiologique
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
132
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
5,300,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Injecteur vasculaire
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
132
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
3,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Injecteur pour procédure d'angiographie double tête sur batterie
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
132
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Système robotisé de navigation magnétique pour le guidage de cathéters en électrophysiologie interventionnelle
Description
:
Cf. DCE
Identifiant interne
:
Lot 15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33115100
Tomodensitomètres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33110000
Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33111400
Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33696800
Produits de contraste à usage radiologique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50421200
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d'achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM).
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
168
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
39,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.10
Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3052649&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Justification de la durée de l'accord-cadre
:
14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipement (achat, location avec option d'achat selon les modèles d'acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l'accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d'achat conclues au cours des 4 premières années de l'accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l'équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l'équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l'accord-cadre.
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GCS UniHA
Numéro d'enregistrement
:
13000222300043
Adresse postale
:
83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
06 35 14 71 20
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement
:
17690005800015
Adresse postale
:
184 rue Duguesclin
Ville
:
LYON
Code postal
:
69003
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0487635000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis
:
2bd9ff20-5170-470a-9292-dd27fd2659bc
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d'avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis
:
15/09/2026
à 15:14
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible
:
français
