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561148-2024
561148-2024 - Planification
France – Voitures à voyageurs – La démarche s’inscrit dans le cadre de l’article R2111-1 du code de la commande publique relatif aux études et échanges préalables avec les opérateurs économiques.
OJ S 182/2024 18/09/2024
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SYTRAL Mobilités
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : La démarche s’inscrit dans le cadre de l’article R2111-1 du code de la commande publique relatif aux études et échanges préalables avec les opérateurs économiques.
Description : Futur marché de fourniture de rames de métro sur roulement pneu (environ 40 à 48 rames de 4 voitures)
Identifiant interne : SOURCING_MPLNG_2027
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34622400 Voitures à voyageurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle CS 63815
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : METROPOLE DE LYON
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : SYTRAL Mobilités organise une démarche de "sourcing" ou d’appel à compétence pour organiser, interroger et informer les opérateurs économiques préalablement à la passation du futur marché de fourniture de rames de métro sur roulement pneu (environ 40 à 48 rames de 4 voitures). La démarche s’inscrit dans le cadre de l’article R2111-1 du code de la commande publique relatif aux études et échanges préalables avec les opérateurs économiques. En aucun cas cela vaut avis d'appel à la concurrence. Les objectifs principaux de la démarche sont de : 1- Informer les opérateurs économiques, en amont des consultations, du futur marché cité en objet, 2- Recueillir l’avis des opérateurs économiques sur les items identifiés ci-dessous. 3- Organiser une visite des sites d’assemblage des rames dans le périmètre de l’Union européenne courant novembre/ décembre 2024. La démarche de "sourcing" ou d’appel à compétence ne constitue pas un appel public à concurrence préalable à l’attribution d’un contrat de la commande publique, ni une consultation au sens du code de la commande publique. La participation au "sourcing" est ouverte à tous les opérateurs susceptibles de pouvoir répondre aux conditions minimales requises à savoir la capacité à fournir des rames de Metro ayant les caractéristiques spécifiés dans le document de cadrage. Les attendus de SYTRAL Mobilités définis dans un document de cadrage est à télécharger au plus tard le 10/10/2024 sur le site : https://awsolutions.fr/inscription/siret . En cas de difficulté, vous pouvez contacter le service de la commande publique et achat responsable :
[email protected]. Il est précisé que les réponses sont attendues en français. Afin de pouvoir participer à cette démarche de sourcing, il vous appartient de vous inscrire et vous référencer sur la plateforme AWS solution sur https://awsolutions.fr/inscription/siret.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0001
Titre : Démarche de sourcing et d’appel à compétence pour organiser, interroger et informer les opérateurs économiques préalablement à la passation du futur marché de fourniture de rames de métro sur roulement pneu
Description : Environ 40 à 48 rames de 4 voitures
Identifiant interne : SOURCING_MPLNG_2027
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34622400 Voitures à voyageurs
3.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : LYON
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
3.1.6.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://awsolutions.fr
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/10/2024 16:00:00 (UTC+2)
Canal de communication ad hoc
Nom : https://awsolutions.fr ou
[email protected]
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SYTRAL Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYTRAL Mobilités
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYTRAL Mobilités
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYTRAL Mobilités
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement : 20009638600020
Département : SYTRAL Mobilités
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle CS 63815
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique et Achat Responsable
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472845800
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://marchespublics.sytral.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement : 20009638600012
Numéro d’enregistrement : XXX
Département : Rhône
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle CS 63815
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472845800
Adresse internet : http://www.sytral.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://marchespublics.sytral.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.sytral.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33e8339e-b0ed-4811-8f5b-24f1722bd9a5 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis : 5
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 15:33:20 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 561148-2024
Numéro de publication au JO S : 182/2024
Date de publication : 18/09/2024
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 01/01/2027
