date de début du marché:01/02/2027 00:00
date limite de remise des offres:14/12/2026 10:00
caractéristiques principales:Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC):
Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ;
Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ;
Lot 3 - Migration du SNCC
pays du moa balisée:FRA
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/797770-2026/pdfs
qualifications professionnelles:CPV: 50324100 - Services de maintenance de systèmes, 48150000 - Logiciels de contrôle industriel, 48100000 - Logiciels pour l'industrie, 42961000 - Système de commande et de contrôle
raison sociale du moa balisée:CCIAG
durée du marché balisée:48 Mois
libellé du contact balisé:ACHATS SERVICE
libellé du lieu d'exécution balisé:Grenoble
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ligne d'adresse du moa:25 Avenue de Constantine Cs 72606
type de procédure balisée:Ouverte
ville du moa balisée:Grenoble
téléphone du contact balisé:0476335614
code postal du moa balisé:38036
objet du marché:France - Services de maintenance de systèmes - Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; - Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; - Lot 3 - Migration du SNCC
texte du lot:Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - CPV: 50324100 42961000
texte du lot:Migration du SNCC - Migration du SNCC - CPV: 50324100 48150000
texte du lot:Gestion Logiciels et serveurs du SNCC - Gestion Logiciels et serveurs du SNCC - CPV: 50324100 48100000
Référence Marché:2627-0001-ANA
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797770-2026 - Mise en concurrence
797770-2026.
797770-2026 - Mise en concurrence
France - Services de maintenance de systèmes - Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; - Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; - Lot 3 - Migration du SNCC
OJ S 223/2026 17/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CCIAG
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) - Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; - Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; - Lot 3 - Migration du SNCC
Description: Les prestations du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC): Lot1 - Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC) ; Lot 2 -. Gestion Logiciels et serveurs du SNCC ; Lot 3 - Migration du SNCC
Identifiant de la procédure: 3bea3baa-a2e3-4428-9c71-c22c34ba8650
Identifiant interne: 2627-0001-ANA
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC)
Description: Maintenance du Système Numérique de Contrôle de Commande (SNCC)
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903364.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903364.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/12/2026 10:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres sera réalisée par le service Achats de la Cciag après la Dlro
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Gestion Logiciels et serveurs du SNCC
Description: Gestion Logiciels et serveurs du SNCC
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 48100000 Logiciels pour l'industrie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903364.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903364.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/12/2026 10:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres sera réalisée par le service Achats de la Cciag après la Dlro
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Migration du SNCC
Description: Migration du SNCC
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature complémentaire (cpv): 48150000 Logiciels de contrôle industriel
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903364.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903364.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/12/2026 10:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: L'ouverture des offres sera réalisée par le service Achats de la Cciag après la Dlro
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 5AE11B92-AAED-D13A-3FD934AB07DC34B2.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: CCIAG
Numéro d'enregistrement: 53500
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Cs 72606.
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: ACHATS SERVICE
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0476335614.
Adresse internet: https://www.compagniedechauffage.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.compagniedechauffage.fr/3024-espace-achats-appels-offres.htm
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: CCIAG
Numéro d'enregistrement: 5AE11BBD-0C9F-450B-85F417BCBC7B4774.
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606.
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0476335610
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 5AE11BD2-98C8-F71E-5B41C8CCAD585A44.
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: 30729d32-d98d-4545-bcf6-cbbc5f4a450a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 13/11/2026 18:10:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 797770-2026.
Numéro de publication au JO S: 223/2026.
Date de publication: 17/11/2026