Avis de marché
Département(s) de publication :72
Annonce n° 25-87874
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH LE MANS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72
Description : Fournitures et consommables médico-chirurgicaux pour les établissements du GHT 72
Identifiant de la procédure : 23c712b1-34dc-4d65-8739-57e870dcbdc9
Identifiant interne : FRME25-002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Voir indications complètes dans le DCE
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,623,160 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Consultation composée de 9 cahiers, représentant 92 lots. Possibilité de répondre à un, plusieurs ou la totalité des lots. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum global de 1 623 160 euros HT, réparti sur les 92 lots, pour la durée du marché. Pas de variante autorisée. PSE facultatives pour les Lots n° 12, 78 et 83 . Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune. Possibilité d'échantillons à fournir (pour la mise en place d'essais), uniquement sur demande du référent technique. Validité des offres : 6 mois. Fonds propres. Paiement à 50 jours.
Date Limite de Réception des Offres : lundi 22 SEPTEMBRE 2025 à 12h00 (heure de Paris - France). Voir indications complètes dans le Règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CAHIER 1 - DISPOSITIFS pour IMMOBILISATIONS et de CONTENTIONS (lots 1 à 3)
Description : CAHIER 1 - DISPOSITIFS pour IMMOBILISATIONS et de CONTENTIONS (lots 1 à 3)
Identifiant interne : CAHIER 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 11,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CAHIER 2 - ABORDS RESPIRATOIRES - VENTILATION - ANESTHESIE - REANIMATION (lots 4 à 14)
Description : CAHIER 2 - ABORDS RESPIRATOIRES - VENTILATION - ANESTHESIE - REANIMATION (lots 4 à 14)
Identifiant interne : CAHIER 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 248,920 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CAHIER 3 - ARTICLES de MESURE et de DIAGNOSTIC (lots 15 à 27)
Description : CAHIER 3 - ARTICLES de MESURE et de DIAGNOSTIC (lots 15 à 27)
Identifiant interne : CAHIER 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 123,760 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CAHIER 4 - INSTRUMENTATION et ACCESSOIRES (lots 28 à 38)
Description : CAHIER 4 - INSTRUMENTATION et ACCESSOIRES (lots 28 à 38)
Identifiant interne : CAHIER 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 58,520 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : CAHIER 5 - MAINTIENS de SECURITE pour les PATIENTS (lots 39 à 44)
Description : CAHIER 5 - MAINTIENS de SECURITE pour les PATIENTS (lots 39 à 44)
Identifiant interne : CAHIER 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : . Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 267,680 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : CAHIER 6 - MATERIEL et ACCESSOIRES pour ERGOTHERAPIE et KINESITHERAPIE (lots 45 à 48)
Description : CAHIER 6 - MATERIEL et ACCESSOIRES pour ERGOTHERAPIE et KINESITHERAPIE (lots 45 à 48)
Identifiant interne : CAHIER 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 31,360 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : CAHIER 7 - AUTRES FOURNITURES (Installation, hygiène, confort, prévention) (lots 49 à 82)
Description : CAHIER 7 - AUTRES FOURNITURES (Installation, hygiène, confort, prévention) (lots 49 à 82)
Identifiant interne : CAHIER 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 757,960 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : CAHIER 8- ACCESSOIRES et CONSOMMABLES pour ENDOSCOPIES (lots 83 à 91)
Description : CAHIER 8- ACCESSOIRES et CONSOMMABLES pour ENDOSCOPIES (lots 83 à 91)
Identifiant interne : CAHIER 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 76,160 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : CAHIER 9- DISTRIBUTION de MEDICAMENTS (lot 92)
Description : CAHIER 9- DISTRIBUTION de MEDICAMENTS (lot 92)
Identifiant interne : CAHIER 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification au titulaire si ultérieure, puis tacitement reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 47,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Description : VALEUR TECHNIQUE (Performances techniques et la compatibilité avec le matériel existant pour les lots concernés, Qualité logistique, Qualité environnementale)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Nom : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Description : COUT GLOBAL au regard du total de l'annexe financière du lot en Euros TTC remisé
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CH LE MANS
Numéro d'enregistrement : 26720016000013
Département : 72 - Sarthe
Ville : Le Mans cedex 09
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33255463477
Adresse internet :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Département : 44 - Loire Atlantique
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Nantes - DREETS des Pays de la Loire (Comité consultatif de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics)
Numéro d'enregistrement : 13002928300012
Département : 44 - Loire Atlantique
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : NANTES cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 253467983
Adresse internet :
https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 64208718-b306-4069-84d9-5fa75d966b38 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/07/2025 à 12:25
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2025
