418011-2026 - Mise en concurrence
418011-2026.
418011-2026 - Mise en concurrence
France - Vaccins - Fournitures de spécialités pharmaceutiques à usage humain (enfants et adultes) pour les besoins du département du Gard - Relance du lot 6 suite à une déclaration sans suite
OJ S 116/2026 18/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fournitures de spécialités pharmaceutiques à usage humain (enfants et adultes) pour les besoins du département du Gard - Relance du lot 6 suite à une déclaration sans suite
Description: Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier concerne la relance du lot 6 à la suite d'une déclaration sans suite pour la fourniture de Vaccin anti-méningocoque ACWY (spécialité enfant) pour les besoins du Département du GARD
Identifiant de la procédure: d027dbd5-44cd-4de5-9473-636d1e079dea
Identifiant interne: 26DEPE01-R1.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du Gard
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccp). Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. La durée indiquée "à compter du 17/09/26" est donnée à titre indicatif. Montant maximum 60 000 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction comprises
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Fournitures de spécialités pharmaceutiques à usage humain (enfants et adultes) pour les besoins du département du Gard - Relance du lot 6 suite à une déclaration sans suite
Description: Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier concerne la relance du lot 6 à la suite d'une déclaration sans suite pour la fourniture de Vaccin anti-méningocoque ACWY (spécialité enfant) pour les besoins du Département du GARD
Identifiant interne: F-PF-1836909.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33651600 Vaccins
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Département du Gard
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 17/09/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1836909.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1836909.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est : Bordereau des Prix Unitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 27B48823-B6A9-07EE-4EFD73AF6ADB2FCB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement: 71389.
Adresse postale: rue Guillemette
Ville: Nimes
Code postal: 30044.
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Francoise
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0466767676.
Adresse internet: https://gard.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 27B48866-CD77-CF71-9AD20BF7AFDBEF29.
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941.
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 27B4887B-BF00-44B7-E50AC9FBE6D909BC
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941.
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 44514ef1-a9bc-4411-b3ed-d01f230c1442 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/06/2026 16:10:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 418011-2026.
Numéro de publication au JO S: 116/2026.
Date de publication: 18/06/2026
