Fournitures de matériaux et de matériels pour les travaux effectués en régie par le centre technique municipal.

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 25-102692


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Bourg-la-Reine
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fournitures de matériaux et de matériels pour les travaux effectués en régie par le centre technique municipal
Description : Fournitures de matériaux et de matériels pour les travaux effectués en régie par le centre technique municipal (9 lots)
Identifiant de la procédure : b5f5cbfa-2e62-4c70-aa1c-11839a823e42
Identifiant interne : PAUCV-2514-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire, les candidats doivent déposer leurs questions sur la plateforme de dématérialisation (profil d'acheteur) suivante : https://www.maximilien.fr via la salle des marchés concernant la présente consultation. Les questions devront être posées au plus tard, dix (10) jours avant la date limite de remise des plis.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Quincaillerie
Description : Quincaillerie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Options :
Description des options : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable sur 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Électricité - Éclairage
Description : Électricité - Éclairage
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiserie
Description : Menuiserie
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Métallerie
Description : Métallerie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Maçonnerie
Description : Maçonnerie
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111000 Matériaux de bâtiment

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Espaces verts
Description : Espaces verts
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 35 points Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 15 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des articles proposés : 20 points Sous-critère 2.2 : Organisation proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : Démarche en matière de développement durable : 10 points (se référer au règlement de consultation pour plus de détails)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/920430?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Commune de Bourg-la-Reine

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Bourg-la-Reine
Numéro d'enregistrement : 21920014400018
Adresse postale : 6 Bd Carnot
Ville : Bourg-la-Reine
Code postal : 92340
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique et achats
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 179714262
Adresse internet : https://www.bourg-la-reine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 4 Bd de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c8ac9932-207a-4169-bcad-471a3784f624 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/09/2025 à 10:54
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2025