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Fournitures de matériaux divers et d'enrobés à chaud pour les besoins de la Régie des eaux.

Métropole d'Aix Marseille Provence

Fournitures de matériaux divers et d'enrobés à chaud pour les besoins de la Régie des eaux.

13 - MARSEILLE

Mise en ligne : 22/10/2025

Limite de réponse : 17/11/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2544-1783

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 25-115364

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fournitures de matériaux divers et d'enrobés à chaud pour les besoins de la Régie des eaux
Description : Fournitures de matériaux divers et d'enrobés à chaud pour les besoins de la Régie des eaux (3 lots)
Identifiant de la procédure : ae44fb7b-2a70-4964-b61a-6cb4e9e8e00b
Identifiant interne : 72250166
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113620 Asphalte

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille Provence 58 bd LIVON
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,123 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 115,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Estimation toutes reconductions comprises pour l'ensemble des lots : 600 738 Euros HT. Estimation du maximum (toutes reconductions et tous lots confondus) : 990 000 HT. Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle--ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la ,remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Règlement de la consultation. L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de laitier
Description : Fourniture de laitier
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113620 Asphalte
Options :
Description des options : Marché d'une durée d'un an reconductible 5 fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder 6 ans

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille Provence BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord--cadre est passé en qualité d'entité adjudicatrice (la métropole Aix Marseille Provence agissant en tant qu'opérateur de réseau: -eau potable cf. article L.1212-3, 1° C) du Code de la Commande Publique CCP et en tant qu'opérateur de traitement des eaux usées L.1212-3, 1° Conformément à l'article L 2125-1 du CCP, l'accord--cadre peut avoir une durée supérieure à 4 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Estimation toutes reconductions comprises : 122 400 Euros HT. Montant maxi toutes reconductions comprises : 240 000 Euros HT. L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publiqueLe présent accord--cadre est passé en qualité d'entité adjudicatrice (la métropole Aix Marseille Provence agissant en tant qu'opérateur de réseau: -eau potable cf. article L.1212-3, 1° C) du Code de la Commande Publique CCP et en tant qu'opérateur de traitement des eaux usées L.1212-3, 1° Conformément à l'article L 2125-1 du CCP, l'accord--cadre peut avoir une durée supérieure à 4 ans

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509644?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509644?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 à 14:00
Informations complémentaires : Date d'ouverture prévisionelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'enrobés à chaud
Description : Fourniture d'enrobés à chaud
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113620 Asphalte
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée d'un an reconductible 5 fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder 6 ans

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Métropole Aix -Marseille Provence 58 bd LIVON
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 34,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : estimation toutes reconductions comprises : 205 200 Euros HT. Montant maxi toutes reconductions comprises : 360 000 Euros HT. L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord--cadre est passé en qualité d'entité adjudicatrice (la métropole Aix Marseille Provence agissant en tant qu'opérateur de réseau: -eau potable cf. article L.1212-3, 1° C) du Code de la Commande Publique CCP et en tant qu'opérateur de traitement des eaux usées L.1212-3, 1° Conformément à l'article L 2125-1 du CCP, l'accord--cadre peut avoir une durée supérieure à 4 ans

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : % de réemploi dans la composition des enrobés
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509644?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509644?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 à 14:00
Informations complémentaires : Daté d'ouverture prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir lot 1 et ou documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de matériaux de carrière
Description : Fourniture de matériaux de carrière
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113620 Asphalte
Options :
Description des options : Accord-cadre d'une durée d'un an reconductible 5 fois un an sans que la durée totale ne puisse excéder 6 ans

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille Provence 58 bd LIVON
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,523 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 65,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : 273 138 Euros HT. Montant maxi toutes reconductions comprises : 390 000 Euros HT. L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord--cadre est passé en qualité d'entité adjudicatrice (la métropole Aix Marseille Provence agissant en tant qu'opérateur de réseau: -eau potable cf. article L.1212-3, 1° C) du Code de la Commande Publique CCP et en tant qu'opérateur de traitement des eaux usées L.1212-3, 1° Conformément à l'article L 2125-1 du CCP, l'accord--cadre peut avoir une durée supérieure à 4 ans

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509644?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/509644?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00