Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-78338
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025C061
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0384909037
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au règlement de la consultation. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer au règlement de la consultation. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références de fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11/08/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Département du Territoire de Belfort
Critères d'attribution : Se référer au règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fournitures de conservation pour les Archives départementales du Département du Territoire de Belfort
Code CPV principal - Descripteur principal : 37823900
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la relance des lots n° 02 et n° 04 de la consultation n° 2024C092 : Fournitures de conservation pour les Archives départementales du Département du Territoire de Belfort.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : 150000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot n° 02 : Boîtes en kraft
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37823900
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort -
Description du lot : Lot n° 04 : Papier de conservation en kraft
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37823900
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2025
