Fournitures de bureaux

Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Durée : 12 mois

Référence acheteur : 40four25

Type de marché : Fournitures

Procédure : Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat : Accord-cadre

Lieu de livraison : 115 rue Paul-Bert, 69400 Villefranche-sur-Saône

Durée : 12 mois.

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Acquisition de fournitures de bureaux

Classification CPV :
-  Principale : 30192000 fournitures de bureau
-  Complémentaires : 30195300 fournitures de bureau ou accessoires
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Oui

Les variantes sont exigées : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.

Valeur estimée hors TVA : 148 000,00 euros
01 : Fournitures administratives
CPV : 30192000
Fournitures administratives

Coût estimé hors TVA : 100 000,00 euros

Lieu de livraison : Voir l'annexe des sites de livraison, 69400 Villefranche-sur-Saône
02 : Papier et enveloppes
CPV : 30199230
Papier et enveloppes

Coût estimé hors TVA : 40 000,00 euros

Lieu de livraison : Voir l'annexe des sites de livraison, 69400 Villefranche-sur-Saône
03 : Autres fournitures
CPV : 30192000
Autres fournitures (marché réservé établissements et services d'aide par le travail)

Coût estimé hors TVA : 8 000,00 euros

Lieu de livraison : Voir l'annexe des sites de livraison, 69400 Villefranche-sur-Saône

Conditions de participation :
Critères : Renvoi au RC.

Marché réservé : Le marché est réservé à des ateliers protégés.

Réduction du nombre de candidats : Non

La consultation comporte des tranches : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
-  40 % valeur technique
-  15 % performances en matière de protection de l'environnement
-  45 % prix
Renseignements d'ordre administratifs : Service Marchés Publics

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Dépôt dématérialisé : Activé

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Remise des offres : 22/01/26 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.

Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification.
L'accord cadre se reconduit tacitement jusqu'à son terme, le nombre de périodes de reconduction est de 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximal pour la période initiale du lot n° 1 est de 25 000 HT.
Le montant maximal pour la période initiale du lot n° 2 est de 10 000 HT.
Le montant maximal pour la période initiale du lot n° 3 est de 2 000 HT.

Envoi à la publication le : 18/12/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-villefranche.fr/