SECTION 1 : POUVOIR ADJUDICATEUR

XL HABITAT,953, av. du Colonel ROZANOFF, B.P.341-40011 MONT DE MARSAN CEDEX Tél : 05.58.05.31.31

SECTION 2 : OBJET DU MARCHE

2.1 DESCRIPTION

2.1.1 Intitulé attribué au marché par le Pouvoir Adjudicateur

Fournitures courantes pour l'entretien du Patrimoine de XL HABITAT et son fonctionnement pour la période 2027-2029.

2.1.2 Informations sur l'accord cadre

Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum de commandes tels que définis dans l'acte d'engagement.

2.1.3 Description succincte du marché :

Lots ; Désignation ; Code CPV :

• Lot 01 : Fournitures électriques ; 31600000

• Lot 02 : Fournitures de plomberie ; 44115210

• Lot 03 : Fournitures pour gros oeuvre ; 44110000

• Lot 04 : Fournitures pour peintures ; 44810000

• Lot 05 : Fournitures de boîtes aux lettres ; 44422000

• Lot 06 : Fournitures quincaillerie ; 44316000

• Lot 07 : Fournitures de bureau ; 30192000

• Lot 08 : Mobilier de bureau ; 39130000

• Lot 09 : Vêtements de travail ; 18110000

• Lot 10 : Fournitures outillage ; 44510000

• Lot 11 : Fournitures consommables et visserie ; 44531510

• Lot 12 : Fournitures de produits d'hygiène ; 39830000

• Lot 13 : Fournitures pour volet roulant ; 44115310

2.1.4 Des variantes seront prises en considération :

Non

2.2 DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION

Le marché est passé pour l'année 2027. Il est reconductible 2 fois par reconduction expresse selon les stipulations du CCP.

SECTION 3 RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

3.1 Modalités de financement et de paiement

• Paiement par virement administratif sous 30 jours

• Financement : fonds propres

• Règlement des comptes sur facture

• Les prix sont révisables

3.2 Conditions de participation

3.2.1 Pièces relatives à la candidature

V. détail dans le règlement de consultation

3.2.2 Pièces relatives à l'offre

V. détail dans le règlement de consultation

SECTION 4 PROCEDURE

4.1 TYPE DE PROCEDURE

Procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L 2124-2 du Code de la commande publique.

4.2 CRITERES D'ATTRIBUTION

V. détail dans le règlement de consultation.

4.3 RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

4.3.1 Numéro de référence attribué au dossier par le Pouvoir Adjudicateur : « FOURNITURESCOURANTES »

4.3.2 Conditions d'obtention du dossier de consultation:

Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation https://demat-ampa.fr

4.4 DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Le 26 octobre 2026 à 12H00

SECTION 5 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

5.1 CONDITIONS DE REMISE DES OFFRES

Conformément à l'article R 2132-7 du Code de la commande publique, l'offre sera obligatoirement transmise via la plateforme de dématérialisation : https://demat-ampa.fr Toute offre envoyée selon un autre formalisme sera déclarée irrégulière

5.2 PROCEDURES DE RECOURS

5.2.1 Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Pau. Villa Noulibos 50, cours Lyautey – 64010 PAU CEDEX Tél : 05.59.84.94.40 Fax : 05.59.02.49.93

5.2.2 Introduction des recours :

5.2.3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Les renseignements relatifs aux délais d'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Pau.

Courriel : [email protected]

5.3 DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : Le 23 septembre 2026