Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 25-118127
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22620001200012
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 62
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr
Identifiant interne de la consultation : 202562A0079
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://marchespublics596280.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Non concerné
Critères d'attribution : Valeur technique : 20%
Prix : 80%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture (sans pose) de flexibles et raccords hydrauliques pour les ateliers du SM3R
Code CPV principal - Descripteur principal : 42124150
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture (sans pose) de flexibles et raccords hydrauliques pour les ateliers du SM3R
Lieu principal d'exécution du marché : 62000 - PAS-DE-CALAIS
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 160000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Lot n°1 : Fourniture (sans pose) de flexibles et raccords hydrauliques pour l'atelier Sm3r d'Arras
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 42124150
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 120000 euros
Lieu d'exécution du lot : Atelier SM3R d'ARRAS -
Description du lot : 2 : Lot n°2 : Fourniture (sans pose) de flexibles et raccords hydrauliques pour l'atelier Sm3r de St Martin Boulogne
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 42124150
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Atelier SM3R de Saint Martin Boulogne
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La durée de l'accord cadre est fixé à 1 AN à compter de sa notification (reconductible 3 fois).
Chaque bon de commande précisera les délais d'exécution des prestations dont il fait l'objet sans que cette durée ne puisse excéder abusivement, la durée de validité de l'accord-cadre.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont :
- pour le lot 1 ARRAS : en 2022 : 23589,99 euro(s) ; en 2023 : 24543,22 euro(s) ; en 2024 : 17 019,54 euro(s) ; en 2025 en cours : 5 476,20 euro(s)
- pour le lot 2 ST MARTIN (la durée du marché était de 3 ans) de Janv 23 à juillet 25 : 9 746,11 euro(s)
L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant HT maximum annuel de :
- pour le lot 1 : 30 000 euro(s) HT
- pour le lot 2 : 10 000 euro(s) HT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2025
