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Fourniture, mise en oeuvre, maintenance et exploitation d'un Système d'Information ressources Humaines (SIRH) en mode SaaS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEQENS
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, mise en oeuvre, maintenance et exploitation d'un Système d'Information ressources Humaines (SIRH) en mode SaaS
Description : La présente consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre, la maintenance et l'exploitation d'un Système d'Information Ressources Humaines (SIRH) en mode SaaS
Identifiant de la procédure : 5d639a7a-4503-457c-abfd-9a17fd1089d3.
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Corruption:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
https://ted.europa.eu/TED
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Titre : Gestion administrative du personnel et Paie Description : se référer au règlement de consultation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/03/2025.
Date de fin de durée : 17/03/2035.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure Critère :
Type : Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 02/12/2024.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : TGI NANTERRE 179/191 avenue Joliot Curie 92 000 NANTERRE 5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
https://ted.europa.eu/TED
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Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Gestion des temps et des absences
Description : se référer au règlement de consultation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/03/2025.
Date de fin de durée : 17/03/2035.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés 5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : francais
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 02/12/2024.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 13/11/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
https://ted.europa.eu/TED
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Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : TGI NANTERRE 179/191 avenue Joliot Curie 92 000 NANTERRE 5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEQENS
8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : SEQENS
Numéro d'enregistrement : 58214281600294.
Adresse postale : 14-16 boulevard Garibaldi
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33186526316.
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c0a59ca5-6f0e-464b-ad52-4bca875398ce -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/10/2024 17:33 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais 11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED
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