Accédez à la source de cet avis
AVIS DE PUBLICITE
TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821.
31505 Toulouse - CEDEX 5.
Tél : 05 81 91 73 36.
mèl :
[email protected]
web :
https://www.toulouse-metropole.fr/
SIRET 24310051800170
TOULOUSE METROPOLE, Toulouse Métropole - Siège, 6 RUE RENE LEDUC, null, BP 35821, 31505 TOULOUSE - Cedex 5, Tél : 05 34 24 55 43, mèl :
[email protected]
COMMUNE DE TOULOUSE, Mairie de TOULOUSE, 1 PLACE DU CAPITOLE, null, 31040 TOULOUSE - Cedex 6, Tél : 05 34 24 55 43, mèl :
[email protected]
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : 24MC0300AOO - FOURNITURE, MISE EN FORME (PAO), IMPRESSION, POSE, DÉPOSE DE SUPPORTS DE COMMUNICATION ET/OU D'INFORMATION DE CHANTIERS - 2024-2028 - ST/VF
Réference acheteur : 24MC0300AOO
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRJ23.
Lieu principal de livraison : Territoire Métropolitain
31000 Toulouse
Durée : 12 mois.
- compter du 13/12/24.
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.-br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.-br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.-br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.-br/>Le présent marché concerne la mise en oeuvre (PAO), la fourniture, l'impression, la pose et la dépose de supports de communication et d'information de chantiers, conformes aux différentes chartes graphiques en vigueur qui seront transmises au prestataire au démarrage de l'accord-cadre et qui pourront évoluer en cours de contrat.-br/>
Classification CPV :
Principale : 35261000 - Panneaux d'information
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : non
Les variantes sont refusées
Valeur estimé hors TVA : 3 900 000,00 euros
Options : non
Reconductions : oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de Toulouse Métropole
Ressources propres de la Mairie de Toulouse
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Voir RC
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Remise des offres : 02/10/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/10/24 à 12h01.
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl :
[email protected]
Envoi à la publication le : 30/08/24.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/08/24.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.agysoft.marches-publics.info