Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/461587-2025/html
461587-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
461587-2025
461587-2025 - Mise en concurrence
France Cytomètres Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation dun trieur de cellules reconditionné ou de démonstration pour lInstitut de Neurosciences Paris-Saclay (NEUROPSI) du CNRS.
OJ S 133/2025 15/07/2025
Avis de marché régime assoupli
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation dun trieur de cellules reconditionné ou de démonstration pour lInstitut de Neurosciences Paris-Saclay (NEUROPSI) du CNRS.
Description : NeuroPSI souhaite faire lacquisition dun trieur de cellules reconditionné ou de démonstration pour sa plateforme de transcriptomique qui sera essentiellement destiné au tri de cellules obtenues après dissociation de tissus nerveux (ou de leurs noyaux). Ces cellules sont fragilisées par la dissociation qui entraîne une perte de leurs dendrites/axones, il est donc essentiel que ce tri soit réalisé à basse pression (500mbar maximum) pour ne pas les endommager. La rapidité du tri, ainsi que la réfrigération, sont aussi un critère important pour assurer la qualité des librairies obtenues (pour les applications de séquençage de cellules uniques). Ce trieur doit permettre de trier des cellules en fonction de lexpression de la GFP, avec une autre ligne laser pour marquer les cellules mortes.
Identifiant de la procédure : 6ffa9ef1-4333-4b85-ad64-a8e6fd9cad99
Identifiant interne : 25018
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de larticle R.21614 du code de la commande publique, dexaminer les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434510 Cytomètres
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : CNRS Institut NeuroPSI Bâtiment 151 - Université Paris Saclay
Ville : ORSAY
Code postal : 91400
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont prévues : PSE n°1 facultative ayant pour objet de proposer une solution avec un 4ème laser jaune/vert (pour excitation des RFP). PSE n°2 facultative ayant pour objet de proposer un équipement permettant le réglage de la température indépendamment entre les cellules à trier et les cellules triées. Le marché est attribué au candidat qui a présenté loffre économiquement la plus avantageuse au vu du classement tenant compte uniquement de loffre sans PSE. Avant la signature du marché, le CNRS informera lattributaire de son intention de retenir tout ou partie des PSE.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation dun trieur de cellules reconditionné ou de démonstration pour lInstitut de Neurosciences Paris-Saclay (NEUROPSI) du CNRS
Description : Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour lensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima : - La livraison/ installation - La mise en service et formation - La documentation - La garantie
Identifiant interne : 25018
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434510 Cytomètres
5.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 24 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de létablissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique. Le délai de 24 semaines comprend les prestations sans la garantie ni les opérations de vérifications effectuées par le laboratoire NEUROPSI. Il s'agit du délai d'exécution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères dattribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : CRITERE TECHNIQUE
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 60,00
Critère:
Type: Prix
Nom : CRITERE PRIX
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : CRITERE DELAI D'EXECUTION
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère dattribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère dattribution : 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : Louverture des plis nest pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique :
Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro denregistrement : 18008901300635
Adresse postale : Avenue de la terrasse
Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Benoit Forêt
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0169823326
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro denregistrement : 17780005900012
Département : Yvelines
Adresse postale : 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro denregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 1b4eff31-fd99-449c-931d-7e132862b07e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché régime assoupli
Sous-type davis : 20
Date denvoi de lavis : 11/07/2025 16:52:42 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de lavis : 461587-2025
Numéro de publication au JO S : 133/2025
Date de publication : 15/07/2025