FRANCE: CUISINES ÉQUIPÉES
FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION DE CUISINETTES NEUVES, DÉSINSTALLATION
ET ÉVACUATION DE CUISINETTES VÉTUSTES AU PROFIT DU CROUS DE BOURGOGNE
FRANCHE-COMTÉ, SITE LE CREUSOT.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CROUS de Bourgogne Franche-Comté
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, livraison, installation de cuisinettes neuves, désinstallation et évacuation de cuisinettes vétustes au
profit du CROUS de Bourgogne Franche-Comté, site Le Creusot.
Description: Fourniture, livraison, installation de cuisinettes neuves, désinstallation et évacuation de cuisinettes
vétustes au profit du CROUS de Bourgogne Franche-Comté, site Le Creusot.
Identifiant de la procédure: 1589d75a-1545-4426-9053-edf973a4c1d9
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39141400 Cuisines équipées
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: fourniture, livraison, installation de cuisinettes neuves, désinstallation et évacuation de cuisinettes vétustes au
profit du CROUS de Bourgogne Franche-Comté, site Le Creusot.
Description: fourniture, livraison, installation de cuisinettes neuves, désinstallation et évacuation de cuisinettes
vétustes au profit du CROUS de Bourgogne Franche-Comté, site Le Creusot.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39141400 Cuisines équipées
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS de Bourgogne Franche-Comté
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CROUS de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement: 13002443300018
Adresse postale: 32 Avenue de l'observatoire
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0381484640
Adresse internet: http://www.crous-bfc.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 579a6f57-aff8-45c8-8fad-a6435451cae0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 2024-03-11+02:00 12:13:58+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication