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205458-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
205458-2024
205458-2024 - Mise en concurrence
France Instruments de musique et pièces pour instruments de musique Acquisition d'instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar Varèse
OJ S 69/2024 08/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Forme juridique de lacheteur : Groupement dautorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition d'instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar Varèse
Description : Acquisition d'instruments de musique et accessoires pour le Conservatoire Edgar Varèse
Identifiant de la procédure : 9b3ee0ea-7a13-41d1-a506-a80249b61ebf
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 515 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Harpe
Description : Harpe
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Bois
Description : Bois
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation.
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Accordéon
Description : Accordéon
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : 71000
Code postal : MACON
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Violon / Alto
Description : Violon / Alto
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le candidat remet les chiffres d'affaire des 3 dernières années
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Matériel d'orchestre
Description : Matériel d'orchestre
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Contrebasse
Description : Contrebasse
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Percussions
Description : Percussions
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Cuivres
Description : Cuivres
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années.
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Piano
Description : Piano
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Violoncelle
Description : Violoncelle
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 3 rue de la préfecture
Ville : 71000
Code postal : MACON
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Le candidat remet les chiffres d'affaires des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Le candidat remet des références des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation.
Critère :
Type : Autre
Nom : Capacité juridique du candidat
Description : Le candidat remet une attestation sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés publics
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=667410&orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de DIJON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de DIJON
Numéro denregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges - DREETS Auvergne Rhône Alpes
Numéro denregistrement : 13002931700018
Adresse postale : 1 boulevard Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69443
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0426992833
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Numéro denregistrement : 20007030800016
Adresse postale : 67 esplanade du Breuil
Ville : MACON
Code postal : 71000
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0385210770
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : fb3c8c17-9f28-4ce8-aec7-2231ad6e8837 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 05/04/2024 14:27:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 205458-2024
Numéro de publication au JO S : 69/2024
Date de publication : 08/04/2024