Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Haut-Bugey Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500011
Ville : Oyonnax cedex
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-23
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MICHEL MOURLEVAT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474812370
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 03 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir Adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA
Code CPV principal
Descripteur principal : 18110000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre avec minimum et maximum annuel par lot pour la fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA
Mots descripteurs : Chaussures ou articles chaussants , Textile ,
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Haut-Bugey Agglomération
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : LOT 1-Fourniture de vêtements de travail
Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026 - Seuils annuels période initiale suivants : minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 31 000,00 euro(s) H.T.
3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils mini et maxi identiques pour toutes les périodes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de HBA
Description du lot : LOT2-Chaussures de travail ou de sécurité; Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026. Seuils annuels période initiale :minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 9 000,00 euro(s) H.T. - 3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils identiques pour toutes les périodes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18830000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire HBA
Description du lot : LOT 3-Entretien des vêtements; Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026. Seuils annuels période initiale :minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 6 000,00 euro(s) H.T. - 3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils identiques pour toutes les périodes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 98312000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire HBA
Description du lot : LOT 4-Equipement matériel et accessoires de sécurité ; Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026. Seuils annuels période initiale :minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 9 000,00 euro(s) H.T. - 3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils identiques pour toutes les périodes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35121000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire HBA
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Ce marché comprend un critère de jugement lié au développement durable + conditions et spécificités vertes.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats ayant présenté les 3 meilleures offres à l'issue du classement initial des offres.
1 Variante facultative autorisée sur les compositions environnementales des articles.
Date d'envoi du présent avis : 14/10/2025
