Avis de marché
Département(s) de publication :95, 75
Annonce n° 24-87608
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protection, sur des sites de CY Cergy Paris Université
Description : La présente consultation a pour objet les prestations relatives à la fourniture et à la pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protections des vitrages, dans les bâtiments des sites de CY Cergy Paris Université.
Identifiant de la procédure : 041e51e0-52ad-44e5-9359-8c5d45af6363
Identifiant interne : 2024CYCPU0F23
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515100 Rideaux
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant maximal de l'accord-cadre est de 300 000 HT pour toute la durée de celui-ci reconductions comprises, conformément à l'article R2162-4-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, le montant estimatif de l'accord-cadre est 200 000 HT pour toute la durée du celui-ci reconductions comprises.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protection, sur des sites de CY Cergy Paris Université
Description : La présente consultation a pour objet les prestations relatives à la fourniture et à la pose de rideaux, stores intérieurs et/ou extérieurs et films de protections des vitrages, dans les bâtiments des sites de CY Cergy Paris Université.
Identifiant interne : 2024CYCPU0F23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515100 Rideaux
Options :
Description des options : Le marché ne comprend pas de tranches. L'Université pourrait recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires de fournitures. Ce marché ne fera pas l'objet de reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2594797&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2594797&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Numéro d'enregistrement : 13002597600015
Adresse postale : 33 boulevard du port
Ville : Cergy
Code postal : 95011
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0134256107
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 30 17 34 00
Télécopieur : 01 30 17 34 59
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8512547e-4ec8-4268-9565-9291a3bbb3b8 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/07/2024 à 15:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2024