Fourniture et pose de la signalétique intérieure et extérieure des sites de CY Cergy Paris Université.

Avis de marché
Département(s) de publication :95, 78, 92, 64, 75
Annonce n° 25-83378


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et pose de la signalétique intérieure et extérieure des sites de CY Cergy Paris Université
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose du mobilier et des supports pour la signalétique extérieure et intérieure des sites de l'université. Il inclut également la dépose des panneaux existants devant être remplacés ainsi que leur évacuation. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Identifiant de la procédure : 41f3e309-ac72-4d49-a6d1-03deb60eb934
Identifiant interne : 2025CYCPU0F35
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La remise d'un échantillon est obligatoire. L'échantillon fera l'objet d'une analyse afin d'apprécier sa qualité sur la base des critères de notation. En l'absence d'échantillon, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière et rejetée. Le soumissionnaire devra fournir une plaque imprimée pour identification intérieur Dibond ou équivalent dimension 150 mm X 150 mm environ coloris selon disponibilité. L'échantillon doit parvenir au plus tard le 08/09/2025 à 12h00 (date limite réception des offres) à l'adresse suivante : CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ - Site des chênes - Jardin Tropical - Service des achats et marchés publics - bureau 119 - 33 boulevard du Port 95011 Cergy-Pontoise Cedex. La réception de l'échantillon ne pourra être effectuée qu'à partir du 25 août, les lundis, mardis et jeudis de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. Il est demandé de confirmer la date de dépose de l'échantillon au plus tard 3 jours ouvrés avant la date de la visite à l'adresse [email protected]. La fourniture de l'échantillon est à la charge des soumissionnaires. Les candidats auront la possibilité de récupérer l'échantillon à l'issue de l'analyse des offres. S'ils ne le récupèrent pas dans le délai imparti, CY Cergy Paris Université pourrait détruire l'échantillon fourni. L'échantillon transmis par le titulaire fait foi quant à la conformité des produits qui sont livrés pendant la durée du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et pose de la signalétique intérieure et extérieure des sites de CY Cergy Paris Université
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose du mobilier et des supports pour la signalétique extérieure et intérieure des sites de l'université. Il inclut également la dépose des panneaux existants devant être remplacés ainsi que leur évacuation. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Identifiant interne : 2025CYCPU0F35

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Options :
Description des options : Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'exécutent dans le Val d'Oise, les Hauts-de-Seine, les Yvelines et les Pyrénées-Atlantiques.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros hors taxes (1 000 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant prévisionnel annuel des commandes unitaires pouvant être émis au cours du marché s'élève à 132 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2818368&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2818368&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Numéro d'enregistrement : 13002597600015
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95011
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 34 25 61 53
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33130173400
Télécopieur : +33130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1b62c34c-ad63-4add-83d2-e39420761cf0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/07/2025 à 06:47
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2025