Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-122871
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : VANDUVRE-LES-NANCY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540547300012
Ville : VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal : 54500
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38047
Identifiant interne de la consultation : VAND2588
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Patrice DONATI
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
DC1 - DC2 ;
Document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (K-bis , délégation
). - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Centre Technique Municipal de la Commune de Vandoeuvre
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES ET PORTAILS-.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la fourniture et pose de clôtures, portails, plaques de soubassement et pare-ballons pour le Centre Technique Municipal de la commune de Vanduvre-Les-Nancy.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant maximum : 65 000 HT/AN
Les caractéristiques techniques principales du marché figurent au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché. Les différentes prestations susceptibles d'être demandées à l'entreprise sont recensées dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 10 mars 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.-.
Lieu principal d'exécution du marché : Divers sites de la Commune de Vandoeuvre-les-Nancy
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 195000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante :
https://www.xmarches.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2025
