FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE

Avis de marché
Département(s) de publication :44, 85, 56, 49, 35
Annonce n° 25-20204


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Description : Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Identifiant de la procédure : cf0465c2-1847-4b80-978d-f1c4b25eed5d
Identifiant interne : 202501400ST
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 250,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VELOS POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Description : Fourniture et pose d'abris vélos dans et aux abords des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Saint-Sébastien-sur-Loire (44).
Identifiant interne : 202501400ST

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris
Options :
Description des options : Abris vélos en habillage bois

5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_1076612.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://saintsebastien.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Seuls les fournisseurs référencés aux dispositifs ALVEOLE+ et OEPV pourront exécuter le contrat
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
Numéro d'enregistrement : 21440190300155
Adresse postale : Place Marcellin Verbe
Ville : SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code postal : 44233
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240808567
Adresse internet : https://www.saintsebastien.fr/
Profil de l'acheteur : https://saintsebastien.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Ville : NANTES
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 370159fd-f10a-4faf-bda5-4c28c7b20966 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/02/2025 à 15:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/02/2025