Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz fixes, d'appareils respiratoires isolants, d'autosauveteurs et location de détecteurs multigaz portables.

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-97589


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz fixes, d'appareils respiratoires isolants, d'autosauveteurs et location de détecteurs multigaz portables
Description : Nantes Métropole dans le cadre de ses activités liées aux traitements et gestion de l'eau potable et des eaux usées doit équiper ses agents en matériels de sécurité et d'alerte pour prévenir les accidents et assurer la sécurité du personnel des services exposés aux risques liés à certains gaz dans l'exercice de leur activité.
Identifiant de la procédure : 3e2d4882-0b57-4cec-988d-585e0a784a2d
Identifiant interne : 2024NM006083
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38431100 Détecteurs de gaz

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée : La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et ce pour une durée de 4 ans. Il est précisé que chaque année, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit avant le 30 septembre de chaque année. Décomposition de la consultation: Les prestations sont réparties en 5 lots Le présent accord-cadre est mono attributaire de fournitures et de services. Précisions sur la consultation: De par leur nature, les prestations objets des lots 1, 2, 3 et 4 du marché nécessitent de la maintenance et la délivrance de rapports pour les contrôles réglementaires. Le titulaire devra assurer la maintenance et les contrôles réglementaires sur l'ensemble du patrimoine de matériels objets du marché à compter de la notification du marché et pendant toute sa durée. Il est précisé que la maintenance et les contrôles réglementaires objets des lots 1, 2, 3 et 4 concernent donc à la fois le parc actuel de matériels et le matériel acquis dans le cadre de ces lots.

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée : La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et ce pour une durée de 4 ans. Il est précisé que chaque année, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit avant le 30 septembre de chaque année. Décomposition de la consultation: Les prestations sont réparties en 5 lots Le présent accord-cadre est mono attributaire de fournitures et de services. Précisions sur la consultation: De par leur nature, les prestations objets des lots 1, 2, 3 et 4 du marché nécessitent de la maintenance et la délivrance de rapports pour les contrôles réglementaires. Le titulaire devra assurer la maintenance et les contrôles réglementaires sur l'ensemble du patrimoine de matériels objets du marché à compter de la notification du marché et pendant toute sa durée. Il est précisé que la maintenance et les contrôles réglementaires objets des lots 1, 2, 3 et 4 concernent donc à la fois le parc actuel de matériels et le matériel acquis dans le cadre de ces lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et maintenance de détecteurs multigaz fixes
Description : Fourniture et maintenance de détecteurs multigaz fixes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38431100 Détecteurs de gaz

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et ce pour une durée de 4 ans. Il est précisé que chaque année, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit avant le 30 septembre de chaque année. Décomposition de la consultation: Les prestations sont réparties en 5 lots Le présent accord-cadre est mono attributaire de fournitures et de services. Précisions sur la consultation: De par leur nature, les prestations objets des lots 1, 2, 3 et 4 du marché nécessitent de la maintenance et la délivrance de rapports pour les contrôles réglementaires. Le titulaire devra assurer la maintenance et les contrôles réglementaires sur l'ensemble du patrimoine de matériels objets du marché à compter de la notification du marché et pendant toute sa durée. Il est précisé que la maintenance et les contrôles réglementaires objets des lots 1, 2, 3 et 4 concernent donc à la fois le parc actuel de matériels et le matériel acquis dans le cadre de ces lots.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au code de justice administrative

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et maintenance de détecteurs monogaz Ozone & Chlore
Description : Fourniture et maintenance de détecteurs monogaz Ozone & Chlore
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38431100 Détecteurs de gaz

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et ce pour une durée de 4 ans. Il est précisé que chaque année, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit avant le 30 septembre de chaque année. Décomposition de la consultation: Les prestations sont réparties en 5 lots Le présent accord-cadre est mono attributaire de fournitures et de services. Précisions sur la consultation: De par leur nature, les prestations objets des lots 1, 2, 3 et 4 du marché nécessitent de la maintenance et la délivrance de rapports pour les contrôles réglementaires. Le titulaire devra assurer la maintenance et les contrôles réglementaires sur l'ensemble du patrimoine de matériels objets du marché à compter de la notification du marché et pendant toute sa durée. Il est précisé que la maintenance et les contrôles réglementaires objets des lots 1, 2, 3 et 4 concernent donc à la fois le parc actuel de matériels et le matériel acquis dans le cadre de ces lots.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et maintenance d'auto-sauveteurs O2 et masques filtrants
Description : Fourniture et maintenance d'auto-sauveteurs O2 et masques filtrants
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44611200 Appareils respiratoires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et ce pour une durée de 4 ans. Il est précisé que chaque année, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit avant le 30 septembre de chaque année. Décomposition de la consultation: Les prestations sont réparties en 5 lots Le présent accord-cadre est mono attributaire de fournitures et de services. Précisions sur la consultation: De par leur nature, les prestations objets des lots 1, 2, 3 et 4 du marché nécessitent de la maintenance et la délivrance de rapports pour les contrôles réglementaires. Le titulaire devra assurer la maintenance et les contrôles réglementaires sur l'ensemble du patrimoine de matériels objets du marché à compter de la notification du marché et pendant toute sa durée. Il est précisé que la maintenance et les contrôles réglementaires objets des lots 1, 2, 3 et 4 concernent donc à la fois le parc actuel de matériels et le matériel acquis dans le cadre de ces lots.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et maintenance d?appareils respiratoires isolants
Description : Fourniture et maintenance d?appareils respiratoires isolants
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35111100 Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et ce pour une durée de 4 ans. Il est précisé que chaque année, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit avant le 30 septembre de chaque année. Décomposition de la consultation: Les prestations sont réparties en 5 lots Le présent accord-cadre est mono attributaire de fournitures et de services. Précisions sur la consultation: De par leur nature, les prestations objets des lots 1, 2, 3 et 4 du marché nécessitent de la maintenance et la délivrance de rapports pour les contrôles réglementaires. Le titulaire devra assurer la maintenance et les contrôles réglementaires sur l'ensemble du patrimoine de matériels objets du marché à compter de la notification du marché et pendant toute sa durée. Il est précisé que la maintenance et les contrôles réglementaires objets des lots 1, 2, 3 et 4 concernent donc à la fois le parc actuel de matériels et le matériel acquis dans le cadre de ces lots.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Location de détecteurs multigaz portables
Description : Location de détecteurs multigaz portables
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38431100 Détecteurs de gaz

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de la date de sa notification et ce pour une durée de 4 ans. Il est précisé que chaque année, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit avant le 30 septembre de chaque année. Décomposition de la consultation: Les prestations sont réparties en 5 lots Le présent accord-cadre est mono attributaire de fournitures et de services. Précisions sur la consultation: De par leur nature, les prestations objets des lots 1, 2, 3 et 4 du marché nécessitent de la maintenance et la délivrance de rapports pour les contrôles réglementaires. Le titulaire devra assurer la maintenance et les contrôles réglementaires sur l'ensemble du patrimoine de matériels objets du marché à compter de la notification du marché et pendant toute sa durée. Il est précisé que la maintenance et les contrôles réglementaires objets des lots 1, 2, 3 et 4 concernent donc à la fois le parc actuel de matériels et le matériel acquis dans le cadre de ces lots.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement : 24440040400079
Adresse postale : 2 cours du Champ de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Marie-Camille PUAUD
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 240419000
Profil de l'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Nantes
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : eed93300-f619-404d-8cda-4a4c81b46323 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/09/2025 à 14:26
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2025